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Subvention (8.000 euros)à l'association Maison d'Haïti menant des actions spécifiques d'accès aux droits.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPVI 95-1
Conseil municipal

Subvention (80 000 euros) avec convention à l'association PlaNet Finance (93 400 Saint Ouen) pour un programme de lutte contre le sida au Sénégal.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DGRI 58-1
Conseil municipal

Subvention (6 000 euros) à l'association de la Plume Noire (15e)

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DGRI 28-1
Conseil municipal

Avis sur le Plan Stratégique régional de santé (PSRS)

JUILLET 2011
Déliberation
2011 SG 179-1
Conseil municipal

en réponse au vœu n°64 : utilisation temporaire des locaux vacants du site Saint-Vincent de Paul (14e).

JUILLET 2011
Déliberation
V M187
Conseil municipal

Subvention à l'association Secours Catholique pour l'aménagement du local 126 rue d'Aubervilliers dans le quartier Politique de la Ville Flandre (19e). Montant : 10.800 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPVI 137-1
Conseil municipal

Signature d'une convention annuelle avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE 75) (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale. Montant : 22.500 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DFPE 321-1
Conseil municipal

Subvention à l'association Comité des fêtes et des oeuvres sociales du 16e arrondissement de Paris au titre des Fonds du Maire.Montant : 30 076 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DUCT 93-1
Conseil municipal

Subvention à l'association artisanale et commerciale de Paris-Bercy (12e) pour les illuminations de fin d'année2010. Montant : 9.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DDEEES 182-1
Conseil municipal

relatif au transport des voyages scolaires.

JUILLET 2011
Déliberation
V M175
Conseil municipal

relatif à la renégociation de la Charte de la téléphonie mobile.

JUILLET 2011
Déliberation
V M196
Conseil municipal

en réponse aux voeux n°) 23 et 24 : relatif aux piscines.

JUILLET 2011
Déliberation
V M178
Conseil municipal

relatif à un soutien à Ardi VRENEZI.

JUILLET 2011
Déliberation
V M171
Conseil municipal

Signature d'une convention passée avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B.) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement multi accueil de 66 places situé 4, rue des Montiboeufs (20e). Montant : 309.153 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DFPE 85-1
Conseil municipal

Signature d'un contrat de transaction portant sur une indemnisation suite à la résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'amélioration des locaux du personnel au centre sportif Georges Carpentier (13e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DJS 365-1
Conseil municipal

Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Projets-19 au titre des Fonds du Maire du 19e. Montant : 10.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DUCT 112-1
Conseil municipal

Subvention à l'association Echomusée menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 4.500 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPVI 136-1
Conseil municipal

Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DF 45-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence étudiante de 129 logements PLUS et un foyer de jeunes travailleurs de 64 logements PLA-I, ZAC Paris Rive Gauche, lot M10 (13e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DLH 50-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Rebeval et de son annexe, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier et Place des Fêtes (19e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DJS 266-1
Conseil municipal