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Attribution d'une subvention au PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2011-2012. Montant : 1.061.069, 25 euros
Déliberation
2011 DJS 293-1
Conseil municipal
Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.
Déliberation
2011 DF 45-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence étudiante de 129 logements PLUS et un foyer de jeunes travailleurs de 64 logements PLA-I, ZAC Paris Rive Gauche, lot M10 (13e).
Déliberation
2011 DLH 50-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Rebeval et de son annexe, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier et Place des Fêtes (19e).
Déliberation
2011 DJS 266-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bethléem (6e).Montant : 289 891 euros.
Déliberation
2011 DFPE 112-1
Conseil municipal
Subvention au titre des "relations avec les associations" à l'association "Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF)".
Déliberation
2011 DUCT 143-1
Conseil municipal
Subvention à l'Association des Ludothèques d'Ile-de-France (13e). Montant : 4.000 euros.
Déliberation
2011 DFPE 327-1
Conseil municipal
Subvention à 1000 Visages Production. Montant : 3.000 euros.
Déliberation
2011 DJS 212-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, d'un lot de volumes dépendant de l'immeuble communal, 6 place Possoz (16e).
Déliberation
2011 DLH 151-1
Conseil municipal
Approbation du déclassement de principe des emprises 129/131 rue de Belleville (19e). Signature du protocole pour la cession de ces emprises et l'acquisition en l'état futur d'achèvement des volumes à usage de crèche. Autorisation à Covareal ou à toute personne qui se substituerait de déposer les autorisations administratives nécessaires.
Déliberation
2011 DU 195-1
Conseil municipal
Signature de 11 conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens relatives à l'attribution de subventions d'équipement.Montant total : 347.810 euros.
Déliberation
2011 SG 137-1
Conseil municipal
Avenant pour l'attribution d'une subvention (44.000 euros) à l'Obervatoire International des Prisons au titre de l'Intégration.
Déliberation
2011 DPVI 112-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Mowgli pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Pajol (18e).Montant : 123 756 euros.
Déliberation
2011 DFPE 76-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l' Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris (20e).
Déliberation
2011 DJS 375-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Baisser les barrières (15e)-
Déliberation
2011 DDEEES 77-1
Conseil municipal
Subventions à 10 associations du quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis Porte Saint Martin (10è) dans le cadre de la Région. Montant : 22.500 euros.
Déliberation
2011 DPVI 107-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant et subvention au Comité Inter-Mouvement (15000 euros pour l'Observatoire Egalité F/H, 20 000 euros au titre de l'Intégration et des résidents non-communautaires et 15 000 euros au titre de la lutte contre les discriminations)
Déliberation
2011 DPVI 81-1
Conseil municipal
Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 5 logements PLS 46/48 rue des Gravilliers (3e).
Déliberation
2011 DLH 137-1
Conseil municipal
relatif au soutien d'Asia Bibi.
Déliberation
V M193
Conseil municipal
relatif à l'augmentation du ticket de restauration universitaire.
Déliberation
V M202
Conseil municipal