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Apposition de deux plaques commémoratives en hommage à des policiers résistants, brasserie Zimmer 1 place du Châtelet (1er) et 9 rue Jules Dumien (20e). Montant : 6.451 euros.
Déliberation
2011 DAC 541-1
Conseil municipal
Signature d'un deuxième avenant à convention avec l'association Compagnie Tamérantong ! (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 9.000 euros
Déliberation
2011 DAC 298-1
Conseil municipal
Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2010 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.
Déliberation
2011 DASCO 51-1
Conseil municipal
Remises gracieuses d'anciennes créances municipales pour exercice 2011
Déliberation
2011 DF 50-1
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire de l'emploi de chef de service intérieur de la Commune de Paris.
Déliberation
2011 DRH 66-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e). Montant : 2.500 euros.
Déliberation
2011 DAC 263-1
Conseil municipal
Subvention à L'Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (15e). Montant 2.524 euros.
Déliberation
2011 DAC 556-1
Conseil municipal
Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux.
Déliberation
2011 DASCO 69-1
Conseil municipal
Subvention à l'eurl Scène et Public (60300 Senlis).
Déliberation
2011 DAC 176-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Les Parvis Poétiques (18e). Montant : 5.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 519-1
Conseil municipal
Subvention au Comité du 19e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance. Montant : 500 euros.
Déliberation
2011 DAC 496-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination esplanade Silvia MONFORT à l'espace jouxtant le théâtre du même nom, situé 106, rue Brancion (15e).
Déliberation
2011 DEVE 108-1
Conseil municipal
Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits alimentaires issus ou non de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, de boissons et de champagne issus ou non de l'agriculture biologique, pour l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris.
Déliberation
2011 DA 13-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d'un marché d'assurance pour la démolition et la reconstruction du stade Jean Bouin (16e).
Déliberation
2011 DPA 45-1
Conseil municipal
Signature avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) d'une convention relative à l'alimentation électrique du secteur d'aménagement Paris Nord-Est .
Déliberation
2011 DVD 78-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DVD 142-1
Conseil municipal
Subventions (258.000 euros) et conventions avec l'association Paris bibliothèques (3e)
Déliberation
2011 DAC 413-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant 2.060.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 37-1
Conseil municipal
Signature avec l'association We Love Green d'une convention définissant les conditions d'occupation du Parc de Bagatelle (16e) pour l'organisation d'un festival.
Déliberation
2011 DEVE 98-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la fondation "Giorgio e Isa De CHIRICO" relatif à un legs en faveur de la Ville.
Déliberation
2011 DAJ 14-1
Conseil municipal