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Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F. de Paris) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Le P'tit Jardin(17e).Montant : 77.519 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DFPE 196-1
Conseil municipal

relatif aux conditions de travail des salariés de Pizza Hut.

JUILLET 2011
Déliberation
V M204
Conseil municipal

Modification de dispositions statutaires concernant divers corps ou emplois de la Ville de Paris.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DRH 60-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant à convention avec Eaux de Paris et le groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, l'EIVP, l'ESCPI et le CASVP

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DSTI 34-1
Conseil municipal

Dotation (8.360 euros) pour travaux d'entretien à l'écoles supérieure d'art Estienne (13e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DASCO 61-1
Conseil municipal

Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 10è arrondissement. Montant : 6.600 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DASCO 39-1
Conseil municipal

Fixation pour 2011 des élément servant au calcul de la subvention de restauration scolaire allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DASCO 78-1
Conseil municipal

Transfert de la gestion des aides exceptionnelles de l'AGOSPAP vers la Direction des Ressources Humaines.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DRH 70-1
Conseil municipal

Convention avec le Collège Lucie Faure (20e) pour l'ouverture progressive d'une section Classes à horaires aménagés Théâtre en partenariat avec le Conservatoire Municipal du 20e arrondissement à partir de septembre 2011.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 591-1
Conseil municipal

Indemnisation de la Société LEVAUX pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l'opération de construction d'une crèche collective et d'une halte garderie, 19, rue Malte Brun (20e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPA 49-1
Conseil municipal

Subvention àl'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e). Montant : 15.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 364-1
Conseil municipal

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein au titre de son projet culturel 2011. Montant : 12.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 456-1
Conseil municipal

Subvention (160.000 euros) avec convention entre la Ville de Paris et SOS Racisme relatif à l'organisation du concert du 14 juillet 2011.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DICOM 19-1
Conseil municipal

Approbation des modalités et signature de deux marchés de synthèse et archivage des plans de voirie de sous-sol de la Ville de Paris.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DVD 121-1
Conseil municipal

Autorisation d'exploiter un établissement de présentation au public d'animaux appartenant à la faune sauvage, par le Muséum National d'Histoire Naturelle, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, 53 avenue Saint Maurice (12e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DEVE 104-1
Conseil municipal

Signature de conventions avec l'association Immanence (15e) pour l'attribution de subventions.Montant : 38.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 373-1
Conseil municipal

Modification de la délibération relative à l'attribution d'une prime spéciale de début de carrière à certains personnels du corps des infirmières et infirmiers d'administrations parisiennes.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DRH 58-1
Conseil municipal

Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif à de la maintenance de la solution SMB s'appuyant sur le produit Média View et réalisation de prestations associés

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DSTI 12-1
Conseil municipal

Subvention à l'association CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques (5e). Montant : 15.000 euros

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 360-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Allée DAVIA à une allée du jardin du Ranelagh (16e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DEVE 97-1
Conseil municipal