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Modification du programme de construction comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 3 logements PLS, 56 rue Trousseau (11e), ainsi que des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par FIAC en vue de son financement.
Déliberation
2011 DLH 158-1
Conseil municipal
Acquisition auprès de la SEMAPA de neuf emprises de voirie rue Thomas Mann, rue René Goscinny et rue des Frigos (13e) - ZAC Paris Rive Gauche.
Déliberation
2011 DU 133-1
Conseil municipal
Adhésion au Fonds pour la promotion des Etudes préalables, des Etudes transversales et des Evaluations.
Déliberation
2011 DGRI 66-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) avec convention à l'association Cités et Gouvernements Locaux Unis.
Déliberation
2011 DGRI 17-1
Conseil municipal
Subvention à l'Association Carrefour 14. Montant : 4.500 euros.
Déliberation
2011 SG 43-1
Conseil municipal
Décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris
Déliberation
2011 DF 41-1
Conseil municipal
relatif à l'incendie du 6 cité du Labyrinthe (20e)
Déliberation
V M188
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Brancion, Frères Voisin, Espace Cévennes, l'espace Paris Plaine et le centre Sohane Benziane (15e).
Déliberation
2011 DJS 304-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant avec l'association Racines au titre de l'Intégration et subvention de 8 600 euros.
Déliberation
2011 DPVI 53-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Les Jeunes Heures (3è) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31.021 euros.
Déliberation
2011 DFPE 23-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec Gym' Paris 15 (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 51.000 euros.
Déliberation
2011 DJS 112-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l'association Entr'aide (19e). Montant : 1.200 euros.
Déliberation
2011 DUCT 137-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d'un marché d'assurance et du principe et des modalités de consultation en marché unique des travaux, pour le projet de reconversion des entrepôts Macdonald en un pôle multi-équipements, 141 à 153 boulevard Macdonald (19è).
Déliberation
2011 DPA 46-1
Conseil municipal
Subventions à onze associations pour des actions politique de la Ville dans le 20è arrondissement. Montant : 17.600 euros.
Déliberation
2011 DASCO 47-1
Conseil municipal
Autorisation d'exploiter un établissement de présentation au public d'animaux appartenant à la faune sauvage, par le Muséum National d'Histoire Naturelle, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, 53 avenue Saint Maurice (12e).
Déliberation
2011 DEVE 104-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture d'émulseurs et autres additifs pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Déliberation
2011 PP 43-1
Conseil municipal
Subvention à l'Association Compagnie du Samovar (14e). Montant : 5.000 euros
Déliberation
2011 DAC 254-1
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la résistance (16e). Montant 800 euros.
Déliberation
2011 DAC 575-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Théâtre Majâz (20e).
Déliberation
2011 DAC 252-1
Conseil municipal
Réalisation et maintenance d'applications décisionnelles et de licences COGNOS, acquisition de licences COGNOS supplémentaires et prestations d'études, d'audit et de conseil en 2 lots
Déliberation
2011 DSTI 22-1
Conseil municipal