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Subvention (4.600 euros) à l'association Arpenteurs pour le projet de développement du réseau parisien de Capacitation citoyenne.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DUCT 124-1
Conseil municipal

relatif à la promotion de la participation électorale.

JUILLET 2011
Déliberation
V M200
Conseil municipal

Budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l'exercice 2011

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DF 35-1
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume dans l'immeuble 1/5 rue Jacques Kablé (18e)

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DU 68-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à souscrire par la société d'HLM l'Habitat Social Français (HSF) auprès de la Caisse d'Epargne pour le financement complémentaire du programme de logements 1, 1ter et 2 Cité Bergère (9e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DLH 80-1
Conseil municipal

Signature d'une convention d'occupation du domaine public fixant les conditions d'organisation et de tarification d'un salon des antiquaires sur le mail Branly (7e)

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DDEEES 155-1
Conseil municipal

Convention pour une subvention relative aux charges de fonctionnement du site et avenant à la convention avec l'ASL Olympiades en vue de la réalisation d'études pour le réaménagement de la cour Rome, du grand parvis et de la liaison dalle basse / dalle haute- GPRU Site des Olympiades (13e). Montant : 457.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DU 163-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec l'association La Guinguette Pirate (13e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'aménagement d'un équipement culturel et d'insertion dénommé Petit Bain. - Montant : 70.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPVI 134-1
Conseil municipal

Subvention (24.000 euros) avec convention à l'association Française du Réseau Africain de l'Education pour la Santé (7e), dans le cadre d'un projet de lutte contre le Sida au Sénégal.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DGRI 59-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant n° 2 à la convention triennale avec l'association CERAF Médiation (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 26.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DFPE 322-1
Conseil municipal

Subvention (112.000 euros) avec convention au Centre LGBT Paris Ile-de-France pour son fonctionnement au titre le d'Intégration.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPVI 117-1
Conseil municipal

Fixation de la redevance due par la Fédération des Tunisiens Citoyens des 2 Rives (FCTR) pour l'occupation temporaire d'un local communal au 158 rue de Charenton (12e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPVI 166-1
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 5 logements PLS 46/48 rue des Gravilliers (3e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DLH 137-2
Conseil municipal

Signature d'un avenant N°1 à la convention d'objectifs passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du Jardin du Luxembourg (6e).Montant : 84. 008 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DFPE 114-1
Conseil municipal

Subvention à l'association Equipe Saint-Vincent Declic Alpha 20. Montant : 2.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPVI 111-1
Conseil municipal

Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DDEEES 125-2
Conseil municipal

Signature d'une convention avec l'Agence Parisienne du Climat pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200 000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DLH 149-1
Conseil municipal

Subvention à l'association ProChoix (11e). Montant : 12.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 SG 150-1
Conseil municipal

Cession à la Société BATIGERE Ile-de-France de deux emprises de terrains aux 10, 12 et 14 rue Richomme (18e). Modification du bail emphytéotique conclu avec Paris Habitat sur la parcelle de terrain 10 rue Richomme (18e)

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DU 186-1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre sur appel d'offres ouvert européen relatif à la mise en conformité des installations techniques du Parc des Princes (16e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DJS 344-1
Conseil municipal