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Autorisation de passer des marchés type article 30 pour la programmation et l'organisation des festivals Paris Jazz Festival, Classique au Vert et Pestacles, ainsi que pour la régie de ces festivals au Parc Floral (12e).
Déliberation
2011 DEVE 73-1
Conseil municipal
Autorisation de percevoir les financements d'un voyage scolaire du lycée Maximilien Vox (6è).
Déliberation
2011 DASCO 29-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) avec convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e).
Déliberation
2011 DASCO 38-1
Conseil municipal
Approbation d'un accord de coexistence de marques.
Déliberation
2011 DAJ 16-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association L'Eclat des Muses (14e).
Déliberation
2011 DAC 507-1
Conseil municipal
Signature avec l'établissement public local de la Maison des Métallos d'un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et d'un avenant à la convention d'équipement pour l'attribution de deux subventions. Montant : 1.112.000 euros
Déliberation
2011 DAC 130-1
Conseil municipal
Règlement à la CPAM de Paris des prestations sociales versées lors de l'accident d'un tiers dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DASCO 70-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Les Mille-Feuilles (4e). Montant : 2.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 353-1
Conseil municipal
Tarifs des services de restauration scolaire des écoles d'art.
Déliberation
2011 DASCO 30-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec I'Institut CURIE - Section Recherche (5e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH. Montant : 62.000 euros.
Déliberation
2011 DASES 26-1
Conseil municipal
Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2011.
Déliberation
2011 DASCO 85-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec Réseau Ferré de France et demandes d'autorisations administratives de travaux pour l'aménagement d'une promenade sur un tronçon de la Petite Ceinture (15e).
Déliberation
2011 DEVE 85-1
Conseil municipal
Subventions à deux associations pour des actions politique de la Ville dans le 17è arrondissement. Montant : 5.000 euros.
Déliberation
2011 DASCO 44-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris - Budget supplémentaire pour 2011.
Déliberation
2011 DEVE 62-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'association Bétonsalon pour l'attribution d'une subvention. Montant : 53.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 346-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec l'Institut PASTEUR pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI. Montant : 70. 000 euros.
Déliberation
2011 DASES 21-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un accord-cadre relatif à l'impression papier pour les besoins de communication et d'information de la Ville de Paris et d'un appel d'offres relatif aux prestations d'impression d'affiches grand format pour le compte de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DICOM 12-1
Conseil municipal
Approbation des tarifs de l'Atelier de Restauration et de Conservation des Photographies de la Ville de Paris, situé Hôtel Hénault de Cantobre, 5 rue de Fourcy (Paris 4ème arrondissement).
Déliberation
2011 DAC 407-1
Conseil municipal
Signature avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) d'un protocole d'accord relatif à la restitution de biens immobiliers et divers autres points.
Déliberation
2011 DVD 140-1
Conseil municipal
Attribution de deux subventions à l'association Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la Photographie (4e). Montant : 1.875.461 euros et 70 000 euros.
Déliberation
2011 DAC 436-1
Conseil municipal