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Signature d'une convention avec la Régie de quartier du 19è Nord pour l'attribution d'une subvention pour un projet d'accorderie. Montant : 20.000 euros.
Déliberation
2011 DPVI 151-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association pour l'organisation d'un événement cinématographique "APOEC " (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 481 500 euros.
Déliberation
2011 SG 111-1
Conseil municipal
Subvention à l'association AOCSA La 20ème Chaise au titre du projet de crieur public. Montant : 2.000 euros.
Déliberation
2011 DUCT 117-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination rue Augustin Mouchot à une voie dans le secteur d'aménagement Gare de Rungis (13e).
Déliberation
2011 DU 188-1
Conseil municipal
relatif à la fermeture de la circulation automobile dans le bois de Vincennes.
Déliberation
V M205
Conseil municipal
Subventions à dix associations du 4e arrondissement. Montant total : 12.930 euros.
Déliberation
2011 DJS 38-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Théâtre de l'Echo pour le au réaménagement des locaux (20e). Montant : 12.000 euros.
Déliberation
2011 DPVI 135-1
Conseil municipal
Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros
Déliberation
2011 DDEEES 125-3
Conseil municipal
Subvention (65.000 euros) avec avenant à convention avec l'association Coredia relative au projet de mise en place d'un service public de l'eau potable dans la ville de Diawara (Sénégal).
Déliberation
2011 DPE 47-1
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 7.500 euros.
Déliberation
2011 DDEEES 181-1
Conseil municipal
Désignation de deux représentants élus du personnel au conseil d'administration de l'établissement public local Eau de Paris.
Déliberation
2011 DPE 67-1
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt à ICF La Sablière pour le programme du lotissement Charolais-Rotonde(12e).
Déliberation
2011 DLH 112-3
Conseil municipal
relatif à la diminution des subventions de l'État dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Déliberation
V M213
Conseil municipal
Signature d'une convention triennale avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une subvention pour son service Espace Famille Médiation (12e). Montant : 46.650 euros.
Déliberation
2011 DFPE 320-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Halte Garderie Les Poussins d'Annam pour l'attribution d'une subvention (20e).Montant : 121 190 euros.
Déliberation
2011 DFPE 265-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Balustrade (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 53.350 euros.
Déliberation
2011 DFPE 184-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DJS 238-1
Conseil municipal
Subvention (12 000 euros) à l'Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail (A.V.F.T.)
Déliberation
2011 SG 51-1
Conseil municipal
Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son espace de médiation familiale (8e). Montant : 5.000 euros.
Déliberation
2011 DFPE 315-1
Conseil municipal
Modalités financières et techniques de l'échange foncier avec l'Etat portant sur plusieurs terrains et emprises de voirie de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
Déliberation
2011 DU 134-1
Conseil municipal