500 résultats
Subvention à l'Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris A.M.M.A.C Paris (8e).Montant : 500 euros.
Déliberation
2011 DAC 542-1
Conseil municipal
Admission en non-valeur de créances municipales de taxes de balayage irrécouvrables afférentes aux exercices 2009 et antérieurs.
Déliberation
2011 DF 51-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'INSERM (DR Paris 12) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Germain SUMBRE, lauréat 2009. Annuité 2011. Montant : 62.000 euros.
Déliberation
2011 DASES 29-1
Conseil municipal
Lancement d'accords-cadres en appel d'offres pour des prestations de diagnostic de l'accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments
Déliberation
2011 DA 8-1
Conseil municipal
Subventions à 3 associations pour des actions politique de la Ville dans le 11e arrondissement.Montant total : 7.000 euros.
Déliberation
2011 DASCO 40-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) avec convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMa pour l'attribution d'une subvention.
Déliberation
2011 DAC 498-1
Conseil municipal
Indemnisation de la Ville de Paris par la Société OTIS à raison du défaut d'entretien des ascenseurs de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielle (ESPCI), 10, rue Vauquelin (5e).
Déliberation
2011 DPA 54-1
Conseil municipal
Subvention à l' Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre A.R.A.C. Comité départemental de Paris (13e).Montant 4.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 569-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Les comptoirs de l'Inde (20e). Montant : 1.000 euros
Déliberation
2011 DAC 387-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec l'Institut PASTEUR pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI. Montant : 70. 000 euros.
Déliberation
2011 DASES 21-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un accord-cadre relatif à l'impression papier pour les besoins de communication et d'information de la Ville de Paris et d'un appel d'offres relatif aux prestations d'impression d'affiches grand format pour le compte de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DICOM 12-1
Conseil municipal
Approbation des tarifs de l'Atelier de Restauration et de Conservation des Photographies de la Ville de Paris, situé Hôtel Hénault de Cantobre, 5 rue de Fourcy (Paris 4ème arrondissement).
Déliberation
2011 DAC 407-1
Conseil municipal
Signature avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) d'un protocole d'accord relatif à la restitution de biens immobiliers et divers autres points.
Déliberation
2011 DVD 140-1
Conseil municipal
Attribution de deux subventions à l'association Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la Photographie (4e). Montant : 1.875.461 euros et 70 000 euros.
Déliberation
2011 DAC 436-1
Conseil municipal
Subvention (400.000 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec l'association l'Eté Parisien (9e).
Déliberation
2011 DAC 245-1
Conseil municipal
Subvention à l'association A travers (Ivry sur Seine). Montant : 1.500 euros.
Déliberation
2011 DAC 580-1
Conseil municipal
Signature avec la RATP d'une convention relative à l'installation d'un ouvrage de ventilation en bordure du square du Serment de Koufra (14e).
Déliberation
2011 DEVE 111-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e). Montant : 3.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 581-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec le Comité d'Établissement du Gérant de l'Infrastructure SNCF (93) pour l'attribution d'une subvention pour la ludothèque Planète Jeux (18e). Montant : 25.000 euros.
Déliberation
2011 DFPE 325-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Souris Verte (17e). Montant : 385.549 euros.
Déliberation
2011 DFPE 119-1
Conseil municipal