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Complément de subvention au titre de l'année 2011 à l'AGOSPAP.
Déliberation
2011 DRH 72-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1e) pour l'attribution de subvention. Montant 354. 600 euros.
Déliberation
2011 DAC 491-1
Conseil municipal
Signature d'un troisième avenant à la convention (15.000 euros) passée avec l'association Life Live (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre de 2011.
Déliberation
2011 DAC 453-1
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris A.M.M.A.C Paris (8e).Montant : 500 euros.
Déliberation
2011 DAC 542-1
Conseil municipal
Admission en non-valeur de créances municipales de taxes de balayage irrécouvrables afférentes aux exercices 2009 et antérieurs.
Déliberation
2011 DF 51-1
Conseil municipal
Création du dispositif PASS ECO Autocar et modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées.
Déliberation
2011 DVD 55-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et assistance sur les systèmes développés sous SAP et systèmes connexes
Déliberation
2011 DSTI 33-1
Conseil municipal
Subventions à cinq associations pour des actions politique de la Ville dans le 14è arrondissement. Montant : 9.640 euros.
Déliberation
2011 DASCO 42-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Union Régionale des Francas d'Ile de France (20e) pour un projet cyber rallye scientifique.
Déliberation
2011 DASCO 56-1
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, fédération de Paris (7e).Montant 700 euros.
Déliberation
2011 DAC 437-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Roaratorio (2e). Montant : 15.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 421-1
Conseil municipal
Subvention à l' Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N) (15e) Montant 1.944 euros.
Déliberation
2011 DAC 588-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Phénomène et Compagnie (6e). Montant : 7.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 253-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Courant d'Art Frais (13e). - Montant : 5.500 euros.
Déliberation
2011 DAC 234-1
Conseil municipal
Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires (12e).
Déliberation
2011 DASCO 68-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec le CNRS pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Lionel PINTARD, lauréat 2008. Annuité 2011. Montant : 70.000 euros.
Déliberation
2011 DASES 20-1
Conseil municipal
Subventions à huit associations pour des actions politique de la Ville dans le 19è arrondissement. Montant : 13.500 euros.
Déliberation
2011 DASCO 46-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention d'occupation précaire du domaine public avec la SIEMP pour un local sis 70, rue René Boulager (10e) aux fins de permettre à la SIEMP de prolonger le relogement d'un artisan graveur.
Déliberation
2011 DILT 11-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Cifordom Massy 91 pour le prix littéraire Fetkann et la manifestation Brassages. 15 000 euros
Déliberation
2011 CAB_MA 18-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'association Avenir Santé France, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4 000 euros.
Déliberation
2011 DVD 97-1
Conseil municipal