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Subvention àl'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e). Montant : 15.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 364-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination square Marius CONSTANT au square situé 8, rue Ortolan (5e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DEVE 96-1
Conseil municipal

Signature d'un protocole d'accord préalable au bail emphythéotique administratif avec la RIVP pour la réalisation de commerces, d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises sur le lot F de la ZAC Boucicaut (15e).Autorisation à la RIVP de déposer toutes autorisations administratives.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DDEEES 132-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec l'Institut CURIE pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Ana-Maria LENNON-Duménil. Montant : 70.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DASES 22-1
Conseil municipal

Signature avec la société VINCI PARK France du contrat d'affermage pour l'entretien et l'exploitation de la partie garage du parc de stationnement Saint-Sulpice (6e) pour une durée de 8 ans.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DVD 122-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec l'association Ateliers du Chaudron (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.500 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 295-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'association Les Métamorphoses singulières pour l'attribution d'une subvention. Montant : 107.377 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 133-1
Conseil municipal

Subvention (4.500 euros) avec convention avec l'association de Prévention du Site de la Villette (19e)

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPP 24-1
Conseil municipal

Subvention à l'association Orchestre romantique européen (16e). Montant : 8.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 2-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché d'assurance et du principe et des modalités de consultation en marché unique des travaux, pour le projet de reconversion des entrepôts Macdonald en un pôle multi-équipements, 141 à 153 boulevard Macdonald (19è).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPA 46-1
Conseil municipal

Subventions à onze associations pour des actions politique de la Ville dans le 20è arrondissement. Montant : 17.600 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DASCO 47-1
Conseil municipal

Autorisation d'exploiter un établissement de présentation au public d'animaux appartenant à la faune sauvage, par le Muséum National d'Histoire Naturelle, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, 53 avenue Saint Maurice (12e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DEVE 104-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture d'émulseurs et autres additifs pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 PP 43-1
Conseil municipal

Subvention à l'Association Compagnie du Samovar (14e). Montant : 5.000 euros

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 254-1
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la résistance (16e). Montant 800 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 575-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Théâtre Majâz (20e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 252-1
Conseil municipal

Fixation du montant des redevances forfaitaires pour l'emplacement des buvettes et des glaciers sur le domaine public fluvial dans le cadre de l'opération PARIS PLAGE 2011(Bassin de la Villette).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DVD 110-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) pour un programme de lutte contre le sida au Togo et en Côte d'Ivoire. Montant : 100.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DASES 17-1
Conseil municipal

Modification de la délibération fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents de la Commune de Paris.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DRH 46-1
Conseil municipal

Subvention à l'association Centre d'étude et de recherche sur les camps d'internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000) Montant : 5.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 493-1
Conseil municipal