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Acquisition d'un terrain auprès de Paris Habitat OPH pour la réalisation d'une crèche au 53 rue Saint Blaise (20e) dans le cadre du GPRU Saint Blaise
Déliberation
2011 DU 182-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins et ateliers de la préfecture de police.
Déliberation
2011 PP 36-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Montant : 22.000 euros.
Déliberation
2011 DDEEES 203-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Framboise (19e et 20e). Montant : 348.078 euros.
Déliberation
2011 DFPE 123-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Jules Verne Aventures (20e).
Déliberation
2011 DJS 175-1
Conseil municipal
Constitution d'une servitude de stationnement au profit de la Société Immobilière Carrefour sur une partie du parking public - Porte d'Auteuil (16e)
Déliberation
2011 DU 173-1
Conseil municipal
Reversement de l'écrêtement d'un conseiller de Paris.
Déliberation
2011 SGCP 9-1
Conseil municipal
Subvention au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales - Musée social, CEDIAS (7e). Montant : 10.000 euros
Déliberation
2011 DAC 480-1
Conseil municipal
Signature avec l'association Regard'en France Compagnie (12e) d'une convention relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 455-1
Conseil municipal
Subvention à la Section de Paris - Fédération nationale des combattants volontaires (1914-1918, 1939-1945, résistance, T.O.E, A.F.N, et missions extérieures) (10e). Montant 400 euros.
Déliberation
2011 DAC 571-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Guy des Cars, 65 rue d'Anjou (8e). Montant : 3 024 euros.
Déliberation
2011 DAC 574-1
Conseil municipal
Subvention àl'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e). Montant : 15.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 364-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination square Marius CONSTANT au square situé 8, rue Ortolan (5e).
Déliberation
2011 DEVE 96-1
Conseil municipal
Fixation du montant des redevances forfaitaires pour l'emplacement des buvettes et des glaciers sur le domaine public fluvial dans le cadre de l'opération PARIS PLAGE 2011(Bassin de la Villette).
Déliberation
2011 DVD 110-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) pour un programme de lutte contre le sida au Togo et en Côte d'Ivoire. Montant : 100.000 euros.
Déliberation
2011 DASES 17-1
Conseil municipal
Modification de la délibération fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents de la Commune de Paris.
Déliberation
2011 DRH 46-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Centre d'étude et de recherche sur les camps d'internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000) Montant : 5.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 493-1
Conseil municipal
Complément de subvention au titre de l'année 2011 à l'AGOSPAP.
Déliberation
2011 DRH 72-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1e) pour l'attribution de subvention. Montant 354. 600 euros.
Déliberation
2011 DAC 491-1
Conseil municipal
Signature d'un troisième avenant à la convention (15.000 euros) passée avec l'association Life Live (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre de 2011.
Déliberation
2011 DAC 453-1
Conseil municipal