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2010, Annexe n° I - Budget d’investissement
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, I - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la gouvernance du Grand Paris.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 24 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Amicale du Nid (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 37.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 166 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la SNI en vue du financement du programme de construction de 141 logements sociaux dont 8 PLA-I, 77 PLUS et 56 PLS, 9-15 boulevard de Grenelle (15e). Vœu relatif aux demandes faites par le Conseil de quartier Dupleix/Motte-Picquet. (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Voeu relatif à l'organisation d'un référendum d'initiative locale sur le droit de vote des résidents étrangers aux élections locales (PCF/PG, Les Verts).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à un bilan du contentieux locatif des bailleurs sociaux pour les 5 dernières années (CI).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° IV - Scrutin public relatif au projet de délibération SG 155.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° II - Budget de fonctionnement
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la pratique du football par des mineurs étrangers. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la pratique du football par les mineurs étrangers.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'istallation des portraits de Hervé GHESQUIERE et de Stéphane TAPONIER sur la façade de l'Hôtel de Ville. (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPVI 50 - DAC 286 - DJS 173 - Signature d'une convention avec la Salle Saint-Bruno pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la fête de la Goutte d'Or. Montant : 33.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif aux aménagements du jardin des Plantes (PSRGA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au procès intenté par la Fondation Sasakawa à Karoline POSTEL-VINAY.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à la dénomination d'un lieu parisien en mémoire de José Saramago.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 41 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à Pax Progrès Pallas pour les emprunts PLA-I et PEP à contracter en vue du financement du programme de restructuration du foyer de travailleurs migrants Tolbiac comportant l'aménagement d'une résidence sociale de 225 logements PLA-I, 80 rue de Tolbiac (13e) et avenant au bail emphytéotique.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, PP 40 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° III - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 81 - Site "Saussure Pont Cardinet" (17e). Déclaration de projet de travaux d'investissement routier.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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