Débat-Délibs

Signature d’une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 132

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution du prix Christine-Augustine Couronne.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 R. 145

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine TROGNEUX, 1, rue de Charonne (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DPA 170

Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants “Voltaire Boulets Montreuil” (11e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DDEE 100

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “La Fondation de la France Libre” (13è), pour l’attribution d’une subvention pour le règlement de ses loyers au titre de l’année 2007 (A00264). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DASES 54

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Roussel” (17e). Montant : 381.402 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 200

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma du Panthéon (SARL société d’exploitation du cinéma du Panthéon) située 13, rue Victor Cousin (5e), au titre de la programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 SG 52

Conseil municipal

Subvention à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, à titre de soutien à l’opération “Ambassadeurs de l’accueil” 2008. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DDEE 128

Conseil municipal

Subvention à la SARL “La Maroquinerie” située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DAC 84

Conseil municipal

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 256

Conseil municipal

Transformation du lycée municipal François Truffaut (3e) en établissement public local d’enseignement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DASCO 134

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les modalités de calcul des participations familiales dans les haltes-garderies de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 278

Conseil municipal

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif aux prestations d’entretien de la régénération et des plantations dans les bois parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DEVE 53

Conseil municipal

Vœu tendant à ce que le processus d’études, de débat et de concertation portant sur l’évolution du paysage urbain parisien sur sa couronne n’écarte pas la possibilité d’intégrer une composante logement privé dans les immeubles de grande hauteur, dans le cadre de programmes mixtes.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 V. 87

Conseil municipal

Vœu relatif à la réhabilitation de la Halle Secrétan (2008 DDEE 109), adopté à l’unanimité lors du Conseil du 19e arrondissement.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 V 110

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la halte-garderie “Vivre au Jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 52

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CAPUCINE ET PAPILLONS, JARDIN D’ENFANCE “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Capucine et Papillon” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 146

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 220

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio des Ursulines situé 10, rue des Ursulines (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 SG 63

Conseil municipal

Signature d’une convention avec le “Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP)” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 37

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution du prix Christine-Augustine Couronne.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine TROGNEUX, 1, rue de Charonne (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Subvention à l’association des commerçants “Voltaire Boulets Montreuil” (11e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “La Fondation de la France Libre” (13è), pour l’attribution d’une subvention pour le règlement de ses loyers au titre de l’année 2007 (A00264). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Roussel” (17e). Montant : 381.402 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, à titre de soutien à l’opération “Ambassadeurs de l’accueil” 2008. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Subvention à la SARL “La Maroquinerie” située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Transformation du lycée municipal François Truffaut (3e) en établissement public local d’enseignement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les modalités de calcul des participations familiales dans les haltes-garderies de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif aux prestations d’entretien de la régénération et des plantations dans les bois parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Vœu tendant à ce que le processus d’études, de débat et de concertation portant sur l’évolution du paysage urbain parisien sur sa couronne n’écarte pas la possibilité d’intégrer une composante logement privé dans les immeubles de grande hauteur, dans le cadre de programmes mixtes.

Vœu relatif à la réhabilitation de la Halle Secrétan (2008 DDEE 109), adopté à l’unanimité lors du Conseil du 19e arrondissement.

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la halte-garderie “Vivre au Jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CAPUCINE ET PAPILLONS, JARDIN D’ENFANCE “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Capucine et Papillon” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio des Ursulines situé 10, rue des Ursulines (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec le “Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP)” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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Débat Delib

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