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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 22, rue du Beau-jolais/17, rue des Petits Champs (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 95
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les Conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 19
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de piquets, tuteurs et clôtures pour les besoins d’exploitation des services de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 77
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 84
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Hauteville” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 181
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Club des Petits Gavroches” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie du même nom (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 96
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Lutin Lune” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 122
Conseil municipal

Vœu relatif aux opérations d’acquisition conventionnement en logement social d’immeubles privés.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 100
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à “La Demeure historique”, (5e) Montant : 10.000 euros. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 222
Conseil municipal

Tarification des Cours municipaux d’adultes de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 96
Conseil municipal

Création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à la conclusion d’un bail emphytéotique administratif (B.E.A.) pour la rénovation et l’exploitation de la piscine Molitor (16e). Mme Anne HIDALGO et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 370
Conseil municipal

Signature d’une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean Henri Fabre (Paris 18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 141
Conseil municipal

Signature de conventions avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour l’attribution de subventions pour la mise en place de services d’accueil des étudiants étrangers. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 95
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Cercle des Escrimeurs Parisiens” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 118
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Le Petit Ney” (18e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 260
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le bail de 3 ans pour la location de deux studios 25, rue Haxo (20e) avec “Eau de Paris” ayant son siège social 9, rue Victor-Schœlcher (14e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 54
Conseil municipal

Subvention à l’Association Française de Jeux de Force (93). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 197
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Science & Télévision pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 81
Conseil municipal

SGRI 21 - Attribution de la dénomination “Promenade David Ben Gourion” à l’espace vert situé au droit du quai Branly (7e) entre le numéro 15 et le numéro 61. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 115
Conseil municipal

Subvention à l’association “Université de Tous les Savoirs - la suite” (6e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 41
Conseil municipal