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Fixation pour l’exercice 2008 de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l’association “Cafézoïde” (19e). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 47
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec la société ATOS WORLDLINE pour l’exploitation d’un distributeur automatique de billets sur le marché couvert Ternes 8 bis, rue Lebon (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 111
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “Jeunes Talents Cirque Europe”, 9, rue de la Pierre Levée (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 230
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Ecole Pratique des Hautes Etudes (7e) pour l’attribution d’une subvention destinée au financement du cycle de conférences “Paris - une histoire de patrimoine”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 71
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés et la mise à disposition de moyens de collectes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 24
Conseil municipal

Subventions à quatorze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 7
Conseil municipal

Autorisation à la S.E.M. “PariSeine” de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut, sis dans la grande galerie du Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 62
Conseil municipal

Subventions à sept associations dont l’acti-vité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 14
Conseil municipal

Vœu visant à soutenir la déclaration des assises européennes et des résidents des grandes métropoles européennes.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 108
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 222
Conseil municipal

Subventions à l’Association des Déportés et Internés, Résistants et Patriotes de Paris (4ème) pour le règlement de ses loyers et pour la poursuite de ses activités (A00033). Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 72
Conseil municipal

Subvention au “Comité Départemental de Course d’Orientation de Paris” (11e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 188
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Amis du 18e du Mois” (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 147
Conseil municipal

Avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la SemPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer les travaux de mise aux normes de sécurité incendie du Forum des Halles - lot n° 1 : Electricité courant fort. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 198
Conseil municipal

Vœu relatif à la célébration de l’année de la France au Brésil, dans le cadre des relations franco-brésiliennes et après l’année du Brésil en France en 2005.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 109
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche Parentale du Marais” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du Marais (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 179
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Quel univers inventer (qui ?)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 244
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse (PPSJ)” (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2008. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 86
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de l’Entreprise CHEVALIER, en raison des préjudices subis lors des travaux de réaménagement réalisés au Musée Cernuschi, 7, avenue Vélasquez (8ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 150
Conseil municipal