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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. Philippe BOUSQUET deux conventions annexes à la convention cadre du 23 juillet 2007 avec les GIE des courtiers-mandataires de la Française des Jeux, relative à l’occupation de deux kiosques-loto sur le domaine public de la Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 49
Conseil municipal

Subvention accordée à “l’Association Artisanale et Commerciale Paris-Bercy” pour une animation commerciale qui s’est tenue du 8 au 10 juin 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 118
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec la société SMC2 SARL visant à l’indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de création de la couverture du roller park du Parc de Bercy (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 339
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Cité Européenne des Récollets” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 140
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 82
Conseil municipal

Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 52
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des architectes-voyers de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 27
Conseil municipal

DF 91 - Cession à l’OPAC de Paris d’un terrain situé 5-7, rue Emile Duployé (18e). - Délibération modificative. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n°2 à la convention de mandat entre la Ville de Paris et la SIEMP pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e) ; approbation et signature d’un avenant au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 304
Conseil municipal

Programme 2008 de mesures en faveur des autobus. Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 48, 52, 70, 75, 84, 85 et 86, dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. Mme Annick LEPETIT et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 30
Conseil municipal

Lancement de deux marchés selon la procédure de l’article 30 du Code des marchés pour assurer l’exploitation et la sécurité des deux patinoires temporaires situées place de l’Hôtel de Ville (4e) et place Raoul-Dautry (15e), pour quatre saisons hivernales. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 362
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Fraises des Bois” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Fraises des Bois” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 192
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la MAPA, assureur de “LA CARAVELLE” dont les produits ont été rendus impropres à la consommation suite à un dégât des eaux en provenance de la crèche municipale Lobineau (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 283
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de la Montagne et de l’Escalade (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 212
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “Club Sportif Paris 19e” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 135
Conseil municipal

Dispositions communes applicables à certains corps de catégorie A de la Commune de Paris et modification des dispositions statutaires de ces corps. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 22
Conseil municipal

Fixation des tarifs des activités périscolaires à compter de septembre 2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 102
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Amis” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Amis” (17e). Montant : 124.179 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 204
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Sainte-Agnès” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 136
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Charlot” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 59
Conseil municipal