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Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de piquets, tuteurs et clôtures pour les besoins d’exploitation des services de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 77
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 84
Conseil municipal

Subvention accordée à l’association de Commerçants “Le Village de Mouffetard” (5e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 3
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Hauteville” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 181
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Lutin Lune” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 122
Conseil municipal

Vœu relatif aux opérations d’acquisition conventionnement en logement social d’immeubles privés.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 100
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à “La Demeure historique”, (5e) Montant : 10.000 euros. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 222
Conseil municipal

Tarification des Cours municipaux d’adultes de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 96
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 62
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’“ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DU 13ème ARDT” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Caravane du Square de Choisy” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 142
Conseil municipal

Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 108
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 131
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “Neptune Club de France” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 127
Conseil municipal

Subvention à l’”Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique” (4e). Montant : 3.000 euros. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 206
Conseil municipal

Vœu relatif au tri sélectif dans le 15e et au ramassage des déchets sur les marchés alimentaires de l’arrondissement présenté.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 121
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Jacques Prévert, Paris la belle” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DGIC 9
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison de divers matériels pédagogiques et ludo-éducatifs nécessaires aux divers établissements scolaires et aux activités périscolaires ainsi qu’aux établissements de la petite enfance de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 34
Conseil municipal

Conclusion, avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, d’un avenant au bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 109-111, rue de Ménilmontant (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 80
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement et mise en lumière des façades du Musée Galliera 10, avenue Pierre 1er de Serbie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 100
Conseil municipal

Reversement de l’écrêtement de M. Claude GOASGUEN. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 7
Conseil municipal