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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 149
Conseil municipal

Gaîté Lyrique (3e) : création d’un centre dédié aux musiques actuelles et à l’art interactif. Avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre conclu avec le groupement conjoint, représenté par Madame Manuelle GAUTRAND, architecte mandataire ; Approbation des modalités de consultation d’un marché de fournitures de mobiliers manufacturés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 200
Conseil municipal

Subventions à différentes associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle - Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 20
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et de mise en accessibilité du hall, ainsi que du compartimentage et du désenfumage de la Mairie du 17e et des modalités de passation des deux marchés de maîtrise d’œuvre. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 89
Conseil municipal

Subvention accordée à l’association “Paris Odéon Rive Gauche” (6e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 114
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “République Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 98
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “RESEAU TREIZE “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché avec la société SAFEGE pour l’étude prospective des moyens de production et de distribution de l’eau à Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 25
Conseil municipal

Subvention à l’association “Acte 6” pour le spectacle Jules César diffusé au Théâtre 14 (14e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 100
Conseil municipal

Demande de modification des statuts de la congrégation dénommée “Province de France de la Congrégation des Sacrés Cœurs et de l’Adoration”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 105
Conseil municipal

Vœu relatif à l’application des règlementations concernant les tournages de films en intérieur et extérieur dans les rues de Paris.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 104
Conseil municipal

Création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à la conclusion d’un bail emphytéotique administratif (B.E.A.) pour la rénovation et l’exploitation de la piscine Molitor (16e). Mme Anne HIDALGO et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 370
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure d’accord cadre dont l’objet est le développement et l’intégration d’applications dans le cadre d’un outil d’aide à la décision. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DSTI 2
Conseil municipal

Reversement de l’écrêtement de M. JeanFrançois LAMOUR. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 28
Conseil municipal

Signature avec l’association “Lire à Paris” d’une convention pour soutenir son action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d’assistantes maternelles et les Maisons de l’enfance. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 271
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ouverture d’une classe à l’école élémentaire, 11 bis avenue Parmentier (11e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 94
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “13 en vue(s)” (13e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 52
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Athlétic” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “ASSAD 14” (14e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 1
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les Conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 19
Conseil municipal