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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité pour la promotion à l’étranger des salons français “Promosalons”.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 141
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), d’une partie de l’immeuble communal 24, rue Dénoyez (20e) correspondant à l’emprise de l’actuel hôtel meublé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 93-2°
Conseil municipal

Lancement d’un processus d’études, de débat et de concertation portant sur l’évolution du paysage urbain parisien sur sa couronne. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 142
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation d’expulsion de l’asso-ciation “la Petite Rockette”, située 6, rue Saint-Maur dans le 11e arrondissement de Paris.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 105
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité Niel (17e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 71
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Babillages” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Babillages” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 188
Conseil municipal

Vœu relatif à l’inventaire des sites potentiellement pollués.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 116
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec la SARL Larueforaine (5e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 309
Conseil municipal

Subvention à l’association “Randonneurs d’Ile-de-France” (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 249
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 148
Conseil municipal

Subventions à 18 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 22, rue du Beau-jolais/17, rue des Petits Champs (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 95
Conseil municipal

Signature d’une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean Henri Fabre (Paris 18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 141
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “La Maison de l’Enfance”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Maison de l’Enfance” - 7, rue Serge Prokofiev (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 282
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “HALTE-GARDERIE DU GRAND PAVOIS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 82
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA) Comité du 12ème arrondissement (A00118). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. René VAPAILLE, en réparation des dommages occasionnés sur ses biens, 12-20 rue de la Roche à Crégy-les-Meaux. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 145
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées pour l’organisation de la 2e Nuit des championnes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 205
Conseil municipal

Subvention à l’association “Femmes Solidaires” pour ses actions en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 12
Conseil municipal

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par un conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d’administration de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMA EST). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 21
Conseil municipal