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Subvention à la SARL “La Maroquinerie” située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 84
Conseil municipal

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 256
Conseil municipal

Transformation du lycée municipal François Truffaut (3e) en établissement public local d’enseignement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les modalités de calcul des participations familiales dans les haltes-garderies de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 278
Conseil municipal

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif aux prestations d’entretien de la régénération et des plantations dans les bois parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 53
Conseil municipal

Vœu tendant à ce que le processus d’études, de débat et de concertation portant sur l’évolution du paysage urbain parisien sur sa couronne n’écarte pas la possibilité d’intégrer une composante logement privé dans les immeubles de grande hauteur, dans le cadre de programmes mixtes.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 87
Conseil municipal

Vœu relatif à la réhabilitation de la Halle Secrétan (2008 DDEE 109), adopté à l’unanimité lors du Conseil du 19e arrondissement.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V 110
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la halte-garderie “Vivre au Jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 52
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CAPUCINE ET PAPILLONS, JARDIN D’ENFANCE “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Capucine et Papillon” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 146
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 220
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio des Ursulines situé 10, rue des Ursulines (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 63
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le “Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP)” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 37
Conseil municipal

MA 9 - Subventions de fonctionnement à douze associations œuvrant dans les domaines culturels et sportifs. M. Christophe GIRARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour des mesures et conseils acoustiques pour des études ou opérations relevant du budget municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 72
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du marché relatif au transport par voie aérienne des personnels de la Préfecture de police relevant des administrations parisiennes ainsi que de leurs ayants-droit se rendant dans les départements d’outremer dans le cadre des congés bonifiés et à l’acheminement de leurs bagages. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 63
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une modulation des indemnités des élus en fonction de leur présence en séance du Conseil et en Commission.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 128
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Petit Concept” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Petit Concept” (11e). Montant : 55.395 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 190
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Martin” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 60
Conseil municipal

Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l’organisation du challenge national 2008 de football universitaire catégorie 15 ans. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 209
Conseil municipal

Fixation du nombre des membres du conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 128
Conseil municipal