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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants de transfert aux marchés passés avec la société ENTREPRISE J. FAYOLLE ET FILS pour la fourniture et la pose de barrages dans le réseau d’assainissement parisien (lots n° 1, 2 et 3). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 43
Conseil municipal

Vœu sur la Samaritaine au nom de l’Exécutif municipal.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 111
Conseil municipal

Modification de l’article 5, Titre I/A du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 CAS 1
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d’une étude d’impact sur les retombées économiques de la construction d’immeubles de grande hauteur dans la Capitale.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 89
Conseil municipal

Subventions à sept associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 67
Conseil municipal

Conclusion d’un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et les époux LEVY exploitant un hôtel meublé dans l’immeuble communal 24-26, rue Dénoyez (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 93-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 92
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat une subvention au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriété de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 280
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société NIKE RETAIL B.V. pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “NIKE PARIS” située 65-67, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 133
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (APOEC) 155, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 42
Conseil municipal

Désignation du directeur de la Régie Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la “Protection civile de Paris”. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPP 9
Conseil municipal

Subventions à treize associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 28
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE). M.Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 17
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux relatif à la restauration d’une lucarne, aile Parmentier à la Mairie du 11e arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 133
Conseil municipal

MA 7 - Subvention de 80.000 euros à l’association “Good Music Diffusion”, pour l’organisation de la cérémonie de la remise de prix des “Césaire” 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à la rénovation des secteurs Frères Voisin, Périchaux, Sablonnière et Bargue-Falguière (15e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 90
Conseil municipal

Subvention à l’E.S.A.A. DUPERRE (3e) pour travaux de rénovation de l’atelier de tissage. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 82
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 15ème arrondissement (A00157). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 74
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 89
Conseil municipal