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Acquittement de la cotisation à l’Association nationale des villes d’arts et d’histoire et des villes à secteur sauvegardé. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 145
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention visant à régler la cohabitation le 14 juillet 2008 sur le Champ de Mars (7e) du spectacle du feu d’artifices de la Ville de Paris et le concert de l’Etat. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 102
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de la Cité des sciences et de l’industrie.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 150
Conseil municipal

Modification des modalités de calcul des participations familiales dans les crèches collectives, haltes-crèches, crèches familiales, jardins d’enfants et jardins maternels de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 277
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris, de l’immeuble communal situé 5bis, cité de la Chapelle (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 94
Conseil municipal

Vœu relatif aux violences groupales et à la vidéo surveillance de Paris.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 131
Conseil municipal

Signature d’un protocole d’accord transactionnel au marché de travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles (1er) par la SemPariSeine, mandataire de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 167
Conseil municipal

Demande à l’Etat d’engager une procédure de modification du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du 7e arrondissement sur les sous-secteurs Laënnec, Noirmoutiers et Saint Thomas d’Aquin. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 150
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Ternes Paris Ouest” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 129
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 9
Conseil municipal

Budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris de 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 35-1°
Conseil municipal

Admission en non-valeurs de créances municipales de taxes de balayage Irrécouvrables afférentes aux exercices 2006 et antérieurs. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 39
Conseil municipal

Fixation des dispositions applicables à l’emploi de chef de service administratif d’administrations parisiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 17-1°
Conseil municipal

Subventions à onze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 11
Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché n° 06/41015 passé avec le groupement conjoint Lefevre - Pradeau et Morin - Quelin - Ateliers Mainponte - Tollis en vue de substituer la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN à la société PRADEAU et MORIN, membre du groupement conjoint, pour les travaux de restauration de la tour nord de l’église Saint-Sulpice (6e) - lot 1 : “maçonnerie - pierre de taille - sculpture ornementale restauration de sculpture”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 47
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’Institut Curie pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Simon SCHEURING, lauréat 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 63
Conseil municipal

Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 68
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié pour les travaux de reconstruction d’une partie du mur d’enceinte du cimetière parisien de Bagneux. Mme Fabien-ne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 114
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Maison Dagobert” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 69
Conseil municipal