500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe d’une transaction entre Gan Euro Courtage et la Ville de Paris, relative à des infiltrations d’eaux pluviales survenues 22, bis rue Legendre suite à des travaux dans l’église Saint Charles de Monceau (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 53
Conseil municipal

Signature de l’avenant n°2 à la convention passée avec l’UPMC (Université Pierre-et-Marie-Curie) (5e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information afin de favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 47
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Office International de l’Eau (OIEau) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 85 rue Fondary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 87
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de remplacement des façades “murs-rideaux”, la réfection complète des installations de chauffage, la réfection des réseaux et de la cour, la neutralisation des postes de distribution de carburant, au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 47-49, rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers. - Individualisation d’une autorisation de programme de 2.649.000 euros pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 61
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert de prestations de téléphonie fixe en 3 lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DSTI 8
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de trois marchés de fourniture de prestations de services de transmission de données. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DSTI 29
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place du processus de débat et de concertation portant sur l’évolution du paysage urbain parisien sur sa couronne.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 88
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Baptistine AUGUSTINTHIERRY. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 80
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Atelier de Maurice Arnoult” domiciliée 83, rue de Belleville (19e), à titre de contribution de la Ville de Paris à son programme d’activités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 90
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg” (RESOLUX) (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 21
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de l’immeuble 6/8 rue Sauffroy (17e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 101
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titres pour l’accès au corps des médecins civils de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 70
Conseil municipal

DRH 48 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. M. Bernard GAUDILLERE et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF -
Conseil municipal

2008 DDEE 144 - Lancement d’un marché sur appel d’offre ouvert européen relatif à des prestations régulières de nettoyage et décapage et mise en cire des sols dans les établissements municipaux de petite enfance de moins de 66 places de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 292
Conseil municipal

Modification de l’article 3 de la délibération DLH 111 des 1 et 2 octobre 2007 autorisant M. le Maire de Paris à proposer des aides municipales dans le cadre du programme d’amélioration de la qualité environnementale des logements privés parisiens et de signer une convention avec l’ADEME portant sur un programme d’information et d’animation. Suppression de la disposition de l’article 3 excluant les fenêtres en PVC de la prime municipale de 100 euros. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 127
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de réfection de bureaux et de la circulation situés au 2e étage de l’immeuble Gesvres, sis 12-14, quai de Gesvres (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. - Individualisation d’une autorisation de programme de 725.000 euros TTC pour financer ces travaux. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 68
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville avec signature d’une convention avec l’association “Raconte-nous ton histoire”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 282
Conseil municipal

DJS 36 - Signature d’une convention avec l’association “Confluences” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 183
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “En Avant de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 95
Conseil municipal