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Signature d’une convention avec l’association Loisirs Pluriel (15e), pour l’attribution d’une subvention destinée au renouvellement d’une action visant à l’organisation et la mise en œuvre des activités du centre de loisirs 7, rue du Jardinet (6e) accueillant des enfants handicapés et valides. M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 100
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de l’Entreprise H. Chevalier en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de restructuration de l’immeuble communal, 2, passage des Petits Pères (2e). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 145
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Les amis du cinéma du réel” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 25, rue de Michel Lecomte (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 70
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). M.Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 23
Conseil municipal

Vœu relatif au Champ de Mars.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 130
Conseil municipal

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du Code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance - 8, rue d’Ankara (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 310
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement (AMORCE), et versement de la cotisation pour l’année 2008 et les années ultérieures. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 19
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise “Mme Myriam HAZIZA - Pharmacie de l’Avenir”, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 139
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association “Métramômes” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Métramômes” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 121
Conseil municipal

Demande d’une subvention auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier de la Dotation Globale de Décentralisation ainsi qu’auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la ré-informatisation des bibliothèques de prêt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 246
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 JS 279
Conseil municipal

Subventions à quinze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 25
Conseil municipal

Subventions à seize associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 12
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention d’objectifs du 20 octobre 2006 avec l’association “International Visual Theatre”, 7, cité Chaptal (9e) pour l’attribution d’une subvention. - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équi-pement. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 118
Conseil municipal

DF 21 - Budget supplémentaire du fossoyage pour l’exercice 2008. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 94
Conseil municipal

Signature d’un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics pour la programmation, production, coordination et promotion des manifestations gratuites dans les bibliothèques. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 315
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “Cercle Féminin de Paris” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 97
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “Paris Beach Volley” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 141
Conseil municipal

Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre attribué à la Société Terre-Neuve relatif à la construction d’une bibliothèque 29, rue des Haies (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 221
Conseil municipal