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2008 (704)
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Conseil municipal (704)
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Subventions à dix associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers du 13e. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 16
Conseil municipal
DF 139 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication de deux locaux annexes (lots n° 15 et 18) et de deux caves (lots n° 24 et 28) libres d’occupation, dans l’immeuble 33, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les prestations d’entretien et d’extension des équipements de vidéosurveillance du trafic du boulevard périphérique et de Paris intra-muros. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 19
Conseil municipal
Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris. - Médiathèque Musicale de Paris- par M. et Mme POILVÉ et leur fils Hervé POILVÉ. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 96
Conseil municipal
Approbation et autorisation de signer le protocole de transaction valant protocole d’indemnisation du groupement d’entreprises COLAS IDFN Agence SNPR (mandataire du groupement)/SCREG IDFN/ SMAC titulaire du lot 2 du marché “Aménagement d’axes mobilien et de liaisons cyclables à Paris”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 86
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Jean-Jacques Olier à une partie de l’allée du Séminaire (6e).
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 97
Conseil municipal
Subvention à l’Université Paris Descartes (6e), pour l’organisation du colloque “Métaux et génétique”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 147
Conseil municipal
Avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la SemPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer les travaux de mise aux normes de sécurité incendie du Forum des Halles - lot n° 1 : Electricité courant fort. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 198
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association GRRR “Groupe Rire, Rage, et Résistance” relative à l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 7e édition de l’opération “En compagnie(s) d’été” au Théâtre 14 (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 187
Conseil municipal
Vœu relatif à la célébration de l’année de la France au Brésil, dans le cadre des relations franco-brésiliennes et après l’année du Brésil en France en 2005.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 109
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Quel univers inventer (qui ?)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 244
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse (PPSJ)” (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2008. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 86
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de l’Entreprise CHEVALIER, en raison des préjudices subis lors des travaux de réaménagement réalisés au Musée Cernuschi, 7, avenue Vélasquez (8ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 150
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 132
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution du prix Christine-Augustine Couronne.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 145
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché n°06/41010 relatif aux travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris situés dans les 3ème, 4ème, 5ème, 10ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 19ème et 20ème et sur le site d’Ivry, passé avec la Société d’Application des Peintures de l’Est (SOCAPE) SAS - lot 6B “peinture - vitrerie” - en vue de modifier les paramètres entrant dans la formule de variation des prix du marché. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 366
Conseil municipal
Vœu relatif aux espaces extérieurs de l’hôpital Sainte-Périne (16e).
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 103
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 221
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Galipette” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 123
Conseil municipal
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