Débat-Délibs

DJS 326 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jeunes Amis du Marais - AJAM” (10e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DPVI 17

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les lutins du Court Métrage” située 42, rue René Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 SG 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Savoirs pour Réussir Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DPVI 10

Conseil municipal

Subvention à l’association Paris Viaduc des Arts et mise à disposition gratuite d’un local. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DDEE 102

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre régional d’information et de prévention du sida Ile-de-France.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 R. 147

Conseil municipal

Modification de la délibération 2006 DRH 63 des 11, 12 et 13 décembre 2006 fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DRH 51

Conseil municipal

Vœu proposant que la campagne annuelle de sensibilisation à l’inscription sur les listes électorales des ressortissants européens puisse débuter à la mi-septembre dans le 14e arrondissement.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 V. 107

Conseil municipal

Réorganisation de certains comités d’hygiène et de sécurité. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DRH 25

Conseil municipal

Signature de 15 lots du marché relatif à la mise en place et à l’organisation d’animations sportives et récréatives sur la voie Georges Pompidou et sur le bassin de La Villette (19e) pendant l’opération “Paris Plage 2008”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 363

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA JOANNAISE DU GROS CAILLOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 137

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “BOUT’CHOU 1” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 162

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un barème de 8 tarifs pour la restauration scolaire dans l’ensemble des arrondissements.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 V. 92

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le bâtiment situé 5, rue Ferdinand de Behagle (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DLH 49

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité des expositions de Paris.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 R. 142

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché de fourniture de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre, l’accompagnement et le suivi des marchés de fourniture de services par les opérateurs de télécommunications et les marchés de services de transmission de données. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DSTI 25

Conseil municipal

Subventions à neuf associations du 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 66

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de rénovation des salles de restauration sociale du 1er étage de l’immeuble Massillon sis 1, rue Massillon (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. - Individualisation d’une autorisation de programme de 1.240.000,00 euros pour financer ces travaux. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 PP 67

Conseil municipal

Vœu relatif à la rénovation des secteurs des Frères Voisin, Périchaux, Sablonnière et BargueFalguière (15e).

JUILLET 2008

Déliberation

2008 V. 91

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Groupe des Œuvres Sociales de Belleville” (G.O.S.B.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Françoise Lagrange” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 132

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ACCUEIL GOUTTE D’OR” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Caravelle” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 155

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

DJS 326 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jeunes Amis du Marais - AJAM” (10e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les lutins du Court Métrage” située 42, rue René Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Savoirs pour Réussir Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Subvention à l’association Paris Viaduc des Arts et mise à disposition gratuite d’un local. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre régional d’information et de prévention du sida Ile-de-France.

Modification de la délibération 2006 DRH 63 des 11, 12 et 13 décembre 2006 fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Vœu proposant que la campagne annuelle de sensibilisation à l’inscription sur les listes électorales des ressortissants européens puisse débuter à la mi-septembre dans le 14e arrondissement.

Réorganisation de certains comités d’hygiène et de sécurité. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature de 15 lots du marché relatif à la mise en place et à l’organisation d’animations sportives et récréatives sur la voie Georges Pompidou et sur le bassin de La Villette (19e) pendant l’opération “Paris Plage 2008”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA JOANNAISE DU GROS CAILLOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “BOUT’CHOU 1” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en place d’un barème de 8 tarifs pour la restauration scolaire dans l’ensemble des arrondissements.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le bâtiment situé 5, rue Ferdinand de Behagle (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité des expositions de Paris.

Subventions à neuf associations du 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à la rénovation des secteurs des Frères Voisin, Périchaux, Sablonnière et BargueFalguière (15e).

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Groupe des Œuvres Sociales de Belleville” (G.O.S.B.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Françoise Lagrange” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ACCUEIL GOUTTE D’OR” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Caravelle” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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