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Signature d’un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la SIEMP pour la réalisation d’une crèche collective de 47 places et d’un logement de fonction, 30-34, rue des Annelets (19e). Lancement d’un concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de ce programme. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 7
Conseil municipal

Avenant n° 3 au marché de prestations intellectuelles conclu par la SemPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer la mission de maîtrise d’œuvre des travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 199
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l’école maternelle 31, rue Olivier Métra à Paris (20e), et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 159
Conseil municipal

GPRU “Site des Olympiades” (13e). - Passation avec l’ASL Olympiades d’une convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2008. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 85
Conseil municipal

Subvention accordée à l’Association Marché Poncelet Bayen (17e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 122
Conseil municipal

Subvention à “l’Association des Commerçants de la rue Cadet” (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 112
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 28
Conseil municipal

Subvention à l’association “Amicale Internationale des Sportifs”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 142
Conseil municipal

Subvention à l’association “Double Jeu Tennis Paris”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 187
Conseil municipal

Modification des modalités de calcul des participations familiales dans les crèches collectives, haltes-crèches, crèches familiales, jardins d’enfants et jardins maternels de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 277
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris, de l’immeuble communal situé 5bis, cité de la Chapelle (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 94
Conseil municipal

Vœu relatif aux violences groupales et à la vidéo surveillance de Paris.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 131
Conseil municipal

Signature d’un protocole d’accord transactionnel au marché de travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles (1er) par la SemPariSeine, mandataire de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 167
Conseil municipal

Demande à l’Etat d’engager une procédure de modification du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du 7e arrondissement sur les sous-secteurs Laënnec, Noirmoutiers et Saint Thomas d’Aquin. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 150
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Ternes Paris Ouest” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 129
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 9
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Aquatique” (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 50
Conseil municipal

Admission en non-valeurs de créances municipales de taxes de balayage Irrécouvrables afférentes aux exercices 2006 et antérieurs. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 39
Conseil municipal

Dispositions communes applicables à certains corps de catégorie A de la Commune de Paris et modification des dispositions statutaires de ces corps. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 22
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Amis” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Amis” (17e). Montant : 124.179 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 204
Conseil municipal