500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature d’une convention avec la Fédération Française de la Montagne et de l’Escalade (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 212
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “Club Sportif Paris 19e” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 135
Conseil municipal

Vente à la SEMAVIP, dans le cadre de la réalisation de la ZAC “Porte Pouchet”, d’emprises du domaine public routier. - Désaffectation et déclassement de ces emprises. - Autorisation à la SEMAVIP, où à ses ayant-droits, de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. - Autorisation à la SEMAVIP, où à ses ayant-droits, de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 42
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention liant la Ville de Paris et la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) pour la constitution d’un groupement de commande pour la communication relative à l’extension du tramway T3. Autorisation à M. le Maire de signer ladite convention. -Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de conception, exécution et suivi des actions de communication relatives au projet d’extension du tramway à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché précité avec l’attributaire désigné par la Commission d’appel d’offres. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 104
Conseil municipal

des membres présents

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGRI 19
Conseil municipal

Programme 2008 de mesures en faveur des autobus. Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 48, 52, 70, 75, 84, 85 et 86, dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. Mme Annick LEPETIT et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 30
Conseil municipal

Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Amiraux - Simplon (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 21
Conseil municipal

Vœu relatif aux désagréments dus au nouveau passage attenant à la piscine Keller et à la cour du collège Guillaume Apollinaire.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 132
Conseil municipal

Vœu relatif aux horaires de ramassage des déchets, en porte à porte.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 120
Conseil municipal

Approbation du principe d’une transaction entre Gan Euro Courtage et la Ville de Paris, relative à des infiltrations d’eaux pluviales survenues 22, bis rue Legendre suite à des travaux dans l’église Saint Charles de Monceau (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 53
Conseil municipal

Signature de l’avenant n°2 à la convention passée avec l’UPMC (Université Pierre-et-Marie-Curie) (5e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information afin de favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 47
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 347
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “A.J.H.I.R” (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Intégration Réussie)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Petit Prince Lumière” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 134
Conseil municipal

DAC 296 - SGRI 40 - Signature d’une convention avec l’association “Solidarité Sida” (11e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 79
Conseil municipal

DPVI 34 - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinéma pour Tous” située 45, avenue de la Motte Piquet (15e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 40
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Trempoline” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Le Trempoline” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 211
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Office International de l’Eau (OIEau) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 49
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association L’école du Chat Libre (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 9
Conseil municipal

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2006 et 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 38
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 37
Conseil municipal