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Signature d’une convention avec l’association “Crèche du quartier Saint-Lambert”, 13 bis, rue d’Alleray (15e), destinée à financer la réalisation de travaux de rénovation et de mise aux normes de sa crèche collective de 55 places, située 13 bis, rue d’Alleray (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 258
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain “PORTE DE VERSAILLES” (15e), pour une durée maximale de 12 ans.-Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 6
Conseil municipal

Subvention à une association dans le 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 312
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Camillienne” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 250
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société d’économie mixte Paris Seine (SemPariSeine). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 11
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (Eauxde Paris). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 14
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert pour le suivi des informations dans les médias français et étrangers. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DGIC 6
Conseil municipal

Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association “Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle” (A.D.C.L.J.C.) pour la gestion des espaces jeunes Charles Hermite, 54, boulevard Ney et Goutte d’Or, 6, rue de la Goutte-d’Or (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 354
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Chevreuil” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 198
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “A.S. du centre de Paris” (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 103
Conseil municipal

Acquittement de la cotisation à l’Association nationale des villes d’arts et d’histoire et des villes à secteur sauvegardé. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 145
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention visant à régler la cohabitation le 14 juillet 2008 sur le Champ de Mars (7e) du spectacle du feu d’artifices de la Ville de Paris et le concert de l’Etat. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 102
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de la Cité des sciences et de l’industrie.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 150
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 relatif au marché public de maîtrise d’œuvre passé avec l’”ATELIER J et S TABET D’ARCHITECTURE et D’URBANISME” et d’un avenant n°1 passé avec la Société “GTM Bâtiment SA” relatif au marché public de travaux pour la réalisation des travaux de restructuration de l’immeuble annexe de l’Ecole BOULLE (12è). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 143
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des architectes-voyers de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 27
Conseil municipal

DF 91 - Cession à l’OPAC de Paris d’un terrain situé 5-7, rue Emile Duployé (18e). - Délibération modificative. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n°2 à la convention de mandat entre la Ville de Paris et la SIEMP pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e) ; approbation et signature d’un avenant au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 304
Conseil municipal

Lancement de deux marchés selon la procédure de l’article 30 du Code des marchés pour assurer l’exploitation et la sécurité des deux patinoires temporaires situées place de l’Hôtel de Ville (4e) et place Raoul-Dautry (15e), pour quatre saisons hivernales. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 362
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Fraises des Bois” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Fraises des Bois” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 192
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la MAPA, assureur de “LA CARAVELLE” dont les produits ont été rendus impropres à la consommation suite à un dégât des eaux en provenance de la crèche municipale Lobineau (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 283
Conseil municipal