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2008 (704)
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Conseil municipal (704)
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Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux n° 06.72.089.00 notifié le 16 novembre 2006 à la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France pour la restructuration du poste de commandement de compagnie Montmartre de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 12, rue Carpeaux (18e). - Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 930.000 euros T.T.C. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 66
Conseil municipal
Vœu visant à demander au Rectorat de Paris de revenir sur sa décision de fermeture révisable d’une classe à l’école élémentaire 29, rue Servan (11e).
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 95
Conseil municipal
Signature de deux conventions avec l’Association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer le fonctionnement des cours annuels et les bourses d’études accordées aux étudiants. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 40
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché relatif aux travaux d’éclairage à l’aménagement de la rue d’Aubervilliers (de département à Riquet) (18e et 19e) substituant la société FORCLUM ILE-de-FRANCE à la société CICO. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 89
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec l’”Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale” (ADDEL) (3e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2008. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 87
Conseil municipal
Vœu relatif à l’interdiction du quad, adressé à M. le Préfet de police.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 114
Conseil municipal
Modification du statut du corps des attachés d’administrations parisiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 20
Conseil municipal
Subvention à l’association “Accomplir” (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 70
Conseil municipal
Signature d’un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 117, rue de Ménilmontant (20e). Lancement d’un concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de ce programme. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 312
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance du Système d’Information de Commandement (SIC) pour le Centre de Veille Opérationnelle (SICCVO) de la Mairie de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DSTI 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. Philippe BOUSQUET deux conventions annexes à la convention cadre du 23 juillet 2007 avec les GIE des courtiers-mandataires de la Française des Jeux, relative à l’occupation de deux kiosques-loto sur le domaine public de la Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 49
Conseil municipal
Subvention accordée à “l’Association Artisanale et Commerciale Paris-Bercy” pour une animation commerciale qui s’est tenue du 8 au 10 juin 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 118
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction avec la société SMC2 SARL visant à l’indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de création de la couverture du roller park du Parc de Bercy (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 339
Conseil municipal
Vœu relatif à la révision du périmètre des Conseils du quartier du 3e arrondissement.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 127
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Cité Européenne des Récollets” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 140
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 82
Conseil municipal
Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 52
Conseil municipal
Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 18
Conseil municipal
Réorganisation de certains comités techniques paritaires. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 24
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par la conseillère de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société d’économie mixte d’aménagement et de gestion du marché d’intérêt national de Rungis (SEMMARIS). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 16
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