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Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Galipette” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 123
Conseil municipal

Demande d’une subvention auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier de la Dotation Globale de Décentralisation ainsi qu’auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la construction et la restructuration de 4 bibliothèques (Bagnolet, Porte Montmartre, Picpus et Flandre). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 293
Conseil municipal

Vœu relatif à la réhabilitation du groupe scolaire, 99 rue Olivier de Serres (15e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 93
Conseil municipal

Vœu relatif à la délibération DPE 08 24.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 123
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement du 23 rue Varize (16e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 98
Conseil municipal

Subvention à une association du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 91
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 1 logement PLS, situé 130 bis, boulevard Diderot (12e).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 51-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la Charte de l’environnement de l’héliport de Paris - Issy-les Moulineaux.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 118
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement en superstructure “PORTE DE LA CHAPELLE” (18e), pour une durée de 3 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d’affermage. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 32
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’AC-CUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “L’école Gulliver” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de signalisation lumineuse tricolore, de caméras et de panneaux à messages variables dans le cadre de l’opération du tramway des maréchaux sud (13e, 14e et 15) substituant la société FORCLUM ILE-de-FRANCE à la société CICO. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 120
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Chapelle” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 209
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 85
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Centre d’Action Sociale Notre-Dame des Anges” (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 28
Conseil municipal

Subvention à l’association “Papilles et papillons” (20e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 52
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 337
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier de reprographie en ramette qualité recyclée et non recyclée destiné aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux Mairies d’arrondissement et lancement de l’accord-cadre correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DALIAT 25
Conseil municipal

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par une conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d’administration de la société parisienne de photographie. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 13
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. Jean-Pierre GERMAIN, consécutive à la reprise illégale de sa concession au cimetière de Montmartre (18e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 1
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Libellule et Papillon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 131
Conseil municipal