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MA 9 - Subventions de fonctionnement à douze associations œuvrant dans les domaines culturels et sportifs. M. Christophe GIRARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour des mesures et conseils acoustiques pour des études ou opérations relevant du budget municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 72
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du marché relatif au transport par voie aérienne des personnels de la Préfecture de police relevant des administrations parisiennes ainsi que de leurs ayants-droit se rendant dans les départements d’outremer dans le cadre des congés bonifiés et à l’acheminement de leurs bagages. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 63
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une modulation des indemnités des élus en fonction de leur présence en séance du Conseil et en Commission.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 128
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Petit Concept” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Petit Concept” (11e). Montant : 55.395 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 190
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Martin” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 60
Conseil municipal

Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l’organisation du challenge national 2008 de football universitaire catégorie 15 ans. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 209
Conseil municipal

Fixation du nombre des membres du conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 128
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 149
Conseil municipal

Gaîté Lyrique (3e) : création d’un centre dédié aux musiques actuelles et à l’art interactif. Avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre conclu avec le groupement conjoint, représenté par Madame Manuelle GAUTRAND, architecte mandataire ; Approbation des modalités de consultation d’un marché de fournitures de mobiliers manufacturés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 200
Conseil municipal

Subventions à différentes associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle - Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 20
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et de mise en accessibilité du hall, ainsi que du compartimentage et du désenfumage de la Mairie du 17e et des modalités de passation des deux marchés de maîtrise d’œuvre. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 89
Conseil municipal

Subvention accordée à l’association “Paris Odéon Rive Gauche” (6e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 114
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “République Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 98
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “RESEAU TREIZE “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché avec la société SAFEGE pour l’étude prospective des moyens de production et de distribution de l’eau à Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 25
Conseil municipal

Subvention à l’association “Acte 6” pour le spectacle Jules César diffusé au Théâtre 14 (14e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 100
Conseil municipal

Demande de modification des statuts de la congrégation dénommée “Province de France de la Congrégation des Sacrés Cœurs et de l’Adoration”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 105
Conseil municipal

Vœu relatif à l’application des règlementations concernant les tournages de films en intérieur et extérieur dans les rues de Paris.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 104
Conseil municipal

Création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à la conclusion d’un bail emphytéotique administratif (B.E.A.) pour la rénovation et l’exploitation de la piscine Molitor (16e). Mme Anne HIDALGO et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 370
Conseil municipal