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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.048 euros à l’association “Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers” (V.M.E.H) sise 8 bis, avenue René Coty (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 354
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des locaux de physique, sciences et vie de la terre, et infirmerie du lycée collège Janson de Sailly 106, rue de la Pompe (16e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 34
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association “Petite Enfance et Parentalité Maison Verte”, gestionnaire du lieu d’accueil et de rencontre enfants-parents dénommé “La Maison Verte” situé 15, rue Meilhac (15e). - Attribution au titre de l’année 2007 d’une subvention de 159.300 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 12
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” 18, rue de la Croix Saint-Simon (20e) fixant les conditions d’une participation financière d’un montant de 170.000 euros au titre de l’exercice 2007, pour le fonctionnement du Centre Social de Gérontologie situé 127 bis, rue d’Avron (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 359
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 8.000 euros attribuée à l’Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (APATE), située 27-29, avenue Philippe-Auguste (11e), pour la réalisation d’un film documentaire sur l’action menée dans les trois établissements gérés par l’association qui accueillent ensemble des enfants handicapés et valides. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 194
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.276 euros au profit de l’association “Croix-Rouge Française” sise 98, rue Didot (14e).-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 320
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’Institut Théophraste Renaudot sis 20, rue Gerbier (11e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 328
Conseil général

G - Subvention à des associations pour diverses actions en faveur des jeunes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 34
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.500 euros à l’association “Espace Universel” sise 36, rue d’Enghien (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 294
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “Pleins Feux” située 3, sente des Dorées (19e) au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 175
Conseil général

DASES 6-1° G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, avec l’Association des Cités du Secours Catholique, une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour un programme de restructuration du centre d’hébergement et de réinsertion sociale “Cité Notre-Dame” situé 6, rue de la Comète (7e). Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil général

G - Modification des délibérations DRH 8 G du 25 mai 1998 et DRH 26 G du 28 octobre 2002 relatives aux primes et indemnités des agents du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 16
Conseil général

G - Attribution à la l’association Autisme Avenir d’une subvention d’investissement d’un montant de 551.000 euros au titre de l’année 2007, pour le déménagement de ses activités au sein de l’Hôpital Broussais et la création d’un centre d’activités de jourmédicalisé. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 261
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “13 pour Tous”, 5-7, place de Vénétie (13e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement de 7.032 euros pour équiper les locaux du Centre Social. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 348
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 12.000 euros attribuée à l’Association des Standardistes et Agents Techniques Aveugles de France (ASATAF), située 16, rue de la Folie-Régnault (11e), pour le Club Chercheurs d’Emploi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 202
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’Association Centre Edmond Fleg Maison des Etudiants pour le financement d’équipements.-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 37
Conseil général

G - Soutien accordé à l’association “France Energie Emploi” pour son action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens, et plus spécifiquement des cadres. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 43
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de construire relative à la restructuration des locaux du rez-de-chaussée du bâtiment 12, rue de Mirbel (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 38
Conseil général

G - Vœu relatif à la création de deux nouveaux centres de planification et d’éducation familiale.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 10
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville de Paris, du Département de Paris, des services dotés d’un budget annexe et des mairies d’arrondissement. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DALIAT 21
Conseil général