500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “Pleins Feux” située 3, sente des Dorées (19e) au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 175
Conseil général

DASES 6-1° G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, avec l’Association des Cités du Secours Catholique, une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour un programme de restructuration du centre d’hébergement et de réinsertion sociale “Cité Notre-Dame” situé 6, rue de la Comète (7e). Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil général

G - Modification des délibérations DRH 8 G du 25 mai 1998 et DRH 26 G du 28 octobre 2002 relatives aux primes et indemnités des agents du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 16
Conseil général

G - Attribution à la l’association Autisme Avenir d’une subvention d’investissement d’un montant de 551.000 euros au titre de l’année 2007, pour le déménagement de ses activités au sein de l’Hôpital Broussais et la création d’un centre d’activités de jourmédicalisé. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 261
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “13 pour Tous”, 5-7, place de Vénétie (13e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement de 7.032 euros pour équiper les locaux du Centre Social. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 348
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 12.000 euros attribuée à l’Association des Standardistes et Agents Techniques Aveugles de France (ASATAF), située 16, rue de la Folie-Régnault (11e), pour le Club Chercheurs d’Emploi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 202
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’Association Centre Edmond Fleg Maison des Etudiants pour le financement d’équipements.-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 37
Conseil général

G - Soutien accordé à l’association “France Energie Emploi” pour son action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens, et plus spécifiquement des cadres. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 43
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de construire relative à la restructuration des locaux du rez-de-chaussée du bâtiment 12, rue de Mirbel (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 38
Conseil général

G - Vœu relatif à la création de deux nouveaux centres de planification et d’éducation familiale.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 10
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville de Paris, du Département de Paris, des services dotés d’un budget annexe et des mairies d’arrondissement. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DALIAT 21
Conseil général

G - Modification des délibérations 2005 DRH 171° et 2005 DRH 18 G fixant l’organisation des carrières et le classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 18
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Comité inter mouvement auprès des Evacués” (CIMADE) dont le siège social est situé 176, rue de Grenelle (7e), lui attribuant une subvention d’investissement d’un montant de 58.404 euros pour les travaux d’aménagement de ses futurs locaux loués à la RIVP et situés 64-66, rue de Clisson (13e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 343
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à deux associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’accès des personnes handicapées à la culture et aux loisirs, pour un montant total de 6.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 236
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Les Amis” située 5, place de Lévis (17e), au titre de l’année 2007 (n° tiers E00136) pour les frais liés au fonctionnement et à l’activité du centre d’accueil pour les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 100
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention triennale du 29 novembre 2006 avec l’association “Centre Corot Entraide d’Auteuil” et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’association à hauteur de 115.000 euros au titre de l’exercice 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 286
Conseil général

G - Approbation de deux marchés relatifs à une action de placement en emploi de bénéficiaires du R.M.I. avec l’appui d’entreprises de travail temporaire,dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion 2007-2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 61
Conseil général

G - Subvention au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris pour l’aménagement de cafétérias sur le site de Jussieu. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 43
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de doter d’une somme de 9.000 euros les prix 2007 du “Trophée de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 329
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de contrôle technique n° 02/42.393 signé avec la Sarl JP SANTE Contrôle relatif à la mission de contrôle technique réalisée dans le cadre des travaux de restructuration des pôles scientifiques et des internats à l’ensemble immobilier Janson de Sailly 106, rue de la Pompe (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 33
Conseil général