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G - Abrogation de textes statutaires devenus obsolètes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 15
Conseil général

G - Subvention à l’association “La Clairière” : dispositif de formation au métier d’auxiliaire parentale. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 31
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de fonctionnement fixant les modalités d’attribution d’une subvention avec l’association “Horizons” sise 10, rue Perdonnet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 11
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un second avenant à la convention triennale du 20 octobre 2005 entre le Département de Paris et la “Croix Rouge Française” pour la gestion et l’animation d’une unité d’aide psychologique “Le Passage” pour les jeunes en difficulté d’insertion sociale et professionnelle fixant la contribution financière du Département en 2007 à 70.000 euros. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 101
Conseil général

G - Attribution d’une subvention d’équipement de 112.096 euros à l’association “Protection Civile de Paris” sise 6, rue Larrey (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 279
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Boutiques de Gestion Paris Ile de France” (11e) prévoyant une subvention du Département de Paris, au titre de l’exercice 2007 pour contribuer au financement de l’accompagnement des entrepreneurs à l’essai de la Couveuse d’entreprises Le Geai et de ses antennes parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 50
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 17.685 euros à la Croix-Rouge Française sise 98, rue Didot (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 346
Conseil général

G - Approbation d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 305
Conseil général

G - Attribution aux collèges de dotations complémentaires de fonctionnement (1ère tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 49
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle d’habilitation à héberger des personnes âgées dépendantes avec la SARL DESIRADE GESTION - le Trèfle Bleu pour la résidence TREFLE BLEU CARDINET située 152 rue Cardinet (17e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 317
Conseil général

G - Autorisation de signer 8 contrats de location de places de parking 10 rue Léon Frapié (20e). MM. Alain LHOSTIS et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 2
Conseil général

G - Modification de la délibération 2005 DRH 14 G relative à la situation des praticiens des centres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 19
Conseil général

G - Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2007-2008 : approbation des marchés relatifs aux “passerelles linguistiques vers l’emploi” . M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 62
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association l’Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) une convention fixant les conditions attribution d’une subvention d’investissement de 100.000 euros pour des travaux d’aménagement du centre d’accueil de jour “Santerre-Picpus” situé 30 bis, rue Santerre (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 161
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, au nom du Département de Paris, une convention triennale avec l’association “Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75 Association parisienne des parents et amis de personnes handicapées mentales” située 44, rue Blanche (9e), fixant les conditions d’attribution, au titre de l’année 2007, d’une participation d’un montant de 33.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 250
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation à l’Association des amis de Pénélope Maureau-Doyon, sise 12, rue de la Tombe Issoire (14e) d’un montant de 25.000 euros, pour le fonctionnement d’une microstructure d’accueil et de prise en charge d’enfants atteints d’autisme et troubles du comportement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 247
Conseil général

G - Recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102 rue Didot (14e), pour lui permettre de poursuivre ses actions visant à améliorer la qualité de vie des personnes âgées du 14e arrondissement tout au long des années de vieillesse. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 303
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102, rue Didot (14e), pour le fonctionnement de l’équipe mobile d’urgence EMU, au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 302
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Association R.S.I. La Ressource, Centre KIRIKOU” sise 45, rue Berzelius (17e) pour le “Centre KIRIKOU” situé 29 boulevard Bessières. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 293
Conseil général