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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle d’habilitation à héberger des personnes âgées dépendantes avec la SARL DESIRADE GESTION - le Trèfle Bleu pour la résidence TREFLE BLEU CARDINET située 152 rue Cardinet (17e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 317
Conseil général

G - Autorisation de signer 8 contrats de location de places de parking 10 rue Léon Frapié (20e). MM. Alain LHOSTIS et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 2
Conseil général

G - Modification de la délibération 2005 DRH 14 G relative à la situation des praticiens des centres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 19
Conseil général

G - Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2007-2008 : approbation des marchés relatifs aux “passerelles linguistiques vers l’emploi” . M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 62
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association l’Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) une convention fixant les conditions attribution d’une subvention d’investissement de 100.000 euros pour des travaux d’aménagement du centre d’accueil de jour “Santerre-Picpus” situé 30 bis, rue Santerre (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 161
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, au nom du Département de Paris, une convention triennale avec l’association “Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75 Association parisienne des parents et amis de personnes handicapées mentales” située 44, rue Blanche (9e), fixant les conditions d’attribution, au titre de l’année 2007, d’une participation d’un montant de 33.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 250
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation à l’Association des amis de Pénélope Maureau-Doyon, sise 12, rue de la Tombe Issoire (14e) d’un montant de 25.000 euros, pour le fonctionnement d’une microstructure d’accueil et de prise en charge d’enfants atteints d’autisme et troubles du comportement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 247
Conseil général

G - Recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102 rue Didot (14e), pour lui permettre de poursuivre ses actions visant à améliorer la qualité de vie des personnes âgées du 14e arrondissement tout au long des années de vieillesse. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 303
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102, rue Didot (14e), pour le fonctionnement de l’équipe mobile d’urgence EMU, au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 302
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Association R.S.I. La Ressource, Centre KIRIKOU” sise 45, rue Berzelius (17e) pour le “Centre KIRIKOU” situé 29 boulevard Bessières. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 293
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.048 euros à l’association “Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers” (V.M.E.H) sise 8 bis, avenue René Coty (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 354
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des locaux de physique, sciences et vie de la terre, et infirmerie du lycée collège Janson de Sailly 106, rue de la Pompe (16e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 34
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association “Petite Enfance et Parentalité Maison Verte”, gestionnaire du lieu d’accueil et de rencontre enfants-parents dénommé “La Maison Verte” situé 15, rue Meilhac (15e). - Attribution au titre de l’année 2007 d’une subvention de 159.300 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 12
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” 18, rue de la Croix Saint-Simon (20e) fixant les conditions d’une participation financière d’un montant de 170.000 euros au titre de l’exercice 2007, pour le fonctionnement du Centre Social de Gérontologie situé 127 bis, rue d’Avron (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 359
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 8.000 euros attribuée à l’Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (APATE), située 27-29, avenue Philippe-Auguste (11e), pour la réalisation d’un film documentaire sur l’action menée dans les trois établissements gérés par l’association qui accueillent ensemble des enfants handicapés et valides. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 194
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.276 euros au profit de l’association “Croix-Rouge Française” sise 98, rue Didot (14e).-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 320
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’Institut Théophraste Renaudot sis 20, rue Gerbier (11e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 328
Conseil général

G - Subvention à des associations pour diverses actions en faveur des jeunes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 34
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.500 euros à l’association “Espace Universel” sise 36, rue d’Enghien (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 294
Conseil général