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ZAC “Clichy Batignolles” (17e). - Contrat de maîtrise d’œuvre urbaine. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 122
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer avec l’association “Le Parti Poétique” la convention relative à l’installation de ruches urbaines dédiées à l’espace public dans le square de la Butte du Chapeau Rouge à Paris 19ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Recherche Action-Théâtre Ouvert”, 4 bis, cité Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Confluences” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 69
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’Association “La Paix Maintenant”, 10 rue Saint Claude (3e) pour l’organisation du deuxième “Séminaire des Partenariats Educatifs pour la Paix” à Paris du 22 au 24 mars 2007. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 33
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Paris de la Fédération Sportive et Culturelle de France. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 322
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement du collectif “La générale”.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 212
Conseil municipal

Modalités de recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 31
Conseil municipal

Vœu pour l’installation d’un banc électronique et d’une borne wi-fi sur le pourtour du bassin de la Villette.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les avenants n°1 aux marchés de travaux relatifs à la reprise de l’accueil et d’une partie du 2ème étage de l’immeuble 11, rue des Ursins 75004 Paris pour la transformation de bureaux en espace recevant du public de 5ème catégorie type W (lot n°1 : tous corps d’Etat ; lot n°2 : agencement et déplacement de mobilier). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 PP 63
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral I-3209du 14 mars 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Envi-ronnement, l’exploitation par le Ministère de l’Econo-mie, des Finances et de l’Industrie d’une nouvelle installation de réfrigération avec tours aéroréfrigérantes au sein de l’ensemble immobilier situé 139 rue de Bercy à Paris 12ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 104
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.300 euros à l’association “La Scène du Balcon” 8, rue Monsigny (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 363
Conseil municipal

Subvention à l’association “BAZIK”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 332
Conseil municipal

Budget supplémentaire pour l’exercice 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DALIAT 26
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Golf de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 334
Conseil municipal

Subvention à l’université de Cergy-Pontoise. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 163
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’opération de mise en sécurité des tunnels canaux de la ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ATELIERS POUR LES PETITS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 126.541 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 242
Conseil municipal

Attribution d’une dotation complémentaire à la Régie personnalisée chargée de l’exploitation de la Maison des Métallos, 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 321
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Paris 13 Tennis de Table” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 192
Conseil municipal