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Subvention à l’association “Pétanque de la Poterne des Peupliers”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 355
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris First Tchouk Ball Club”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 330
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des adjoints d’animation et d’action sportive de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 27
Conseil municipal

Modification des délibérations D.481 du 22 mai 1978, M.817 du 13 décembre 1977, D.9 du 22 janvier 1979, M.597 du 19 juin 1978, D.603 du 19 mai 1980 et D.1101 du 22 octobre 1979 modifiées relatives aux dispositions statutaires applicables aux corps des éboueurs, égoutiers et fossoyeurs ainsi que de la délibération DRH 2003-39 des 15 et 16 décembre 2003 relative à l’emploi d’agent d’encadrement du nettoiement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 39
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS et d’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLUS situé 31-33, rue de la Glacière (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 140-1°
Conseil municipal

PROGRAMME VILLE VIE VACANCES 2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 15 conventions annuelles avec 15 associations et attribution des subventions de fonctionnement correspondantes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPP 8
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 62.000 euros au Centre National de la Recherche Scientifique (Délégation Paris B) au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur le “Trafic Membranaire et morphogénèse neuronale et épithéliale - Rôle de la voie d’exocytose impliquant la protéine SNARE TI-VAMP” - Annuité 2007 de la Promotion 2006 (Thierry GALLI, Chef de l’équipe lauréate 2006). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Institutions Ganone Yad” gestionnaire d’une crèche collective située 145, rue Saint Maur (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 70.145 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 66
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ SAINT SIMON “ gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 7ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 16 649 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 142
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Ayyem Zamen (20e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPVI 62
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association du Centre Scolaire de l’Hôpital Robert Debré située 48, boulevard Sérurier (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 93
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local commercial prévu dans le programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLA-I situé 23, rue du Poteau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 171-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à ce que la Ville de Paris mette en place rapidement un système efficace et très visible de collecte des piles et batteries usagées.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 190
Conseil municipal

Modification de la délibération 2003 DRH 4 du 3 mars 2003 fixant le statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société Teliasonera International Carrier. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.J.H.I.R.” (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Intégration Réussie)” gestionnaire d’une halte-garderie située 211, rue Gambetta (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 90.967 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 209
Conseil municipal

Attribution de subventions à deux associations “CAPDIV”, “Aide Fédération” menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPVI 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Cool Douche” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 14e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 88.420 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 237
Conseil municipal

Avis sur un projet de décret modifiant le décret n° 77-187 du 1er mars 1977 relatif aux conditions d’accès dans les emplois de sous-directeur de la Commune de Paris, un projet de décret relatif au classement hiérarchique des sous-directeurs et un projet d’arrêté fixant leur échelonnement indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 59
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Ecole Boulle (12e) pour le fonctionnement du service annexe d’hébergement. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 166
Conseil municipal