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P 62 - Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un avenant n°1 au marché conclu avec la société MAJ - ELIS VALLEE DE LA MARNE pour des prestations de blanchissage et/ou de nettoyage à sec des équipements professionnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 PP 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio des Ursulines situé 10, rue des Ursulines (5e), afin de pérenniser la vocation de la salle principalement consacrée à une programmation dédiée au jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 127
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire d’un montant de 5.000 euros à l’Association de la Médiathèque Musicale Mahler (D05259) 11 bis, rue de Vézelay (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 346
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Club Sportif Ternes Paris Ouest” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 203
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPE 47
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Sos Architecture Tiers Monde” sise 10, rue du Docteur Roux (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 37
Conseil municipal

Création d’une régie personnalisée intitulée “Maison des pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain”, 4, rue Félibien (6e). - Approbation des statuts de la régie. - Fixation de la dotation initiale. - Désignation du directeur général. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la Convention triennale signée avec l’association “Les Enfants de la Goutte d’Or”, 25 rue de Chartres à Paris 18e. - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPVI 38
Conseil municipal

GPRU “Porte de Montreuil - Tour du Pin” (20e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché subséquent de maîtrise d’œuvre urbaine et de coordination du projet urbain. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 23
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES AMIS” gestionnaire d’un établissement multi-accueil situé dans le 17ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 116.603 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 65
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective située 9, rue Jacques Ibert (17ème).- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 148.229 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 72
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Stade Français Paris. - Approbation de la convention pluriannuelle afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 124
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association L’Aquilone dont le siège social est situé 1-3, rue Frédérick Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 316
Conseil municipal

Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 22-3°
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Sportive du Centre Universitaire Dauphine A.S.C.U.D.” M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 357
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 126, avenue de Saint-Ouen (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour les travaux de réfection du clos et du couvert et réhabilitation de divers équipements du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 55-57 boulevard Gallieni, 92100 Boulogne-Billancourt. - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 3.758.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 PP 53
Conseil municipal

ZAC de la Porte Pouchet (17e). - Approbation du dossier de réalisation de la Zone d’aménagement Concerté. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 22-1°
Conseil municipal

Zone d’aménagement concerté “JOSEPHBÉDIER - PORTE D’IVRY” (13ème). - Approbation du dossier de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 7-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d’un marché négocié, sans publicité et sans mise en concurrence préalable, d’achat et maintenance de lecteurs de badges, de droit de suivi du progiciel Chronogestor et de nouveaux modules dont le planning, avec la société GFI. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DSTI 49
Conseil municipal