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Vœu relatif aux sites de desserrement nécessaires à la réhabilitation du foyer de travailleurs migrants Fontaine au Roi (11e).

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants de transfert substituant la société CELSIO à la Société SERTBA génie climatique pour les marchés n° 05-25123 et n° 06-25037. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 190
Conseil municipal

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’un jardin sur dalle de couverture du périphérique - Porte de Vanves (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de maîtrise d’œuvre. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DEVE 132
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Georges Germain et Eugène Crepieux, 1, boulevard Magenta (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 309
Conseil municipal

Classement hiérarchique de l’emploi d’agent d’encadrement du fossoyage de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 51-2°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Offices Algériens” (5e), pour la réalisation du programme 2007 de sa galerie ARCIMA. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 175
Conseil municipal

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 531
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 11 logements PLUS situé 128, rue de Tolbiac (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 149-2°
Conseil municipal

DF 143 - Vente de l’immeuble situé 32, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” pour la gestion des centres d’animation Clavel, 26, rue Clavel, Curial, 90 rue Curial, Mathis, 15, rue Mathis, Rébeval, 36, rue Rébeval, Lilas, 2 à 4 rue des Lilas, (ouverture le 1er septembre 2007) et de l’Antenne Jeune Curial, 90 rue Curial (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 352
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 34.521 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 262
Conseil municipal

Vœu relatif à l’autopartage pour les familles.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 188
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral du 4 janvier 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environ-nement, l’exploitation par l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris d’une installation de réfrigération ainsi que des groupes électrogènes au sein du bâtiment des Urgences, de la Chirurgie et de l’Anesthésie de l’hôpital Tenon, 4 rue de la Chine à Paris 20ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 88
Conseil municipal

Budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 22-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société COREPILE pour la reprise et l’élimination des piles et accumulateurs usagés collectés en mélange dans les déchetteries de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPE 63
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du pôle d’accueil, du Bureau des Affaires générales ainsi que du traitement de l’accessibilité tous handicaps à la Mairie du 11e arrondissement, place Léon Blum (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.Mmes Mireille FLAM et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.)” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 19.372 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 239
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ASSOCIATION GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS” gestionnaire d’une crèche familiale située dans le 19ème arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 360.560 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 133
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Les Ecrans de Paris, dont le siège social est situé 30, avenue Marceau (8e), au titre de la politique cinématographique effectuée tout au long de l’année pour les cinémas l’Arlequin (6e), et l’Escurial (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 132
Conseil municipal

Subvention complémentaire à l’Union Syndicale Solidaires de Paris ayant son siège social 37 rue de Bellefond 75009 Paris au titre de la régularisation de loyer 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 160-6°
Conseil municipal