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Subvention à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 362
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Itinéraire, dont le siège social est situé 21, boulevard Jourdan (14e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 240
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme d’acquisition réhabilitation de 11 logements PLUS situé 128, rue de Tolbiac (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 149-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de consolidation de la structure et ravalement d’une façade de l’immeuble communal situé 21, avenue du Maine (15e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 165
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et l’association “De l’Infans à L’Enfant” gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents dénommé “La Babillo” situé 48 bis, rue Boinod (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 64.633 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 307
Conseil municipal

DJS 380 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris Culture 20 sise 13, rue Frédéric Lemaître (20e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d’HLM Logement Francilien. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPVI 66
Conseil municipal

GPRU “Porte de Montreuil” (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour la réalisation d’une étude de faisabilité d’un accès supplémentaire à la station de métro “Porte de Montreuil” (ligne 9). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 177
Conseil municipal

Subvention à l’association “Aides Ile-de-France”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 52
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place progressive d’un tarif résident pour les ménages aux ressources inférieures aux plafonds PLS.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 182
Conseil municipal

Vœu relatif à la modification du PLU afin d’autoriser les dispositifs de production d’énergie renouvelable en dépassement de l’horizontale des gabarits-enveloppes.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 204
Conseil municipal

DRH 37 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2007. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF -
Conseil municipal

Modification des délibérations 2005 DRH 481°) et 2005 DRH 49-1°) fixant l’organisation des carrières, le classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 45
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “FIAC” d’un programme de construction de 15 logements PLS et 2 locaux commerciaux, situé 58, boulevard de Grenelle, (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 99-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des installations de location et de maintenance des installations électriques, d’éclairage, de signalétique et de toilettes publiques pour les manifestations se déroulant sur le site de la pelouse de Reuilly, 75012 Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 45
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 7 logements PLS situé 17, passage du Nord (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 150-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfance et Découvertes” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 3e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 78.655 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 111
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des architectes-voyers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 35
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’entente des associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 13e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 85
Conseil municipal