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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association Gan Yaël crèche et jardin d’enfants gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 38.208 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 201
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation de l’autosuffisance énergétique “Porte de Montreuil - Tour du Pin” (20).

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 202
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la Promotion du Centre Scolaire de l’Hôpital Necker-Enfants Malades 149, rue de Sèvres (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 32
Conseil municipal

Subvention à l’association “Charonne”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 187
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Croix Rouge française” gestionnaire d’une crèche collective “Gabriel de Mun” située 41, rue Lucien Sampaix (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 275.092 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 217
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’”ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DU 17ème” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 61.038 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 146
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de négocier avec les représentants de l’Etat et de la Région Ile-de-France la création d’un établissement public de coopération culturelle “Philharmonie de Paris” qui sera chargé d’assurer la maîtrise d’ouvrage de la construction d’un grand auditorium sur le site du Parc de la Villette (19e) et d’en assurer l’exploitation. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 461
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arron-dissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 124
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Echo Philharmonique “Paris”, dont le siège social est situé 3, rue Lécuyer (18e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 157
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Amis du Bus des Femmes”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 47
Conseil municipal

Subvention à l’association “Entr’aide” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 369
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le Crédit Municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 54
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLS situé 2-2 bis rue de la Fraternité et 1, rue de l’Egalité (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 152-3°
Conseil municipal

Modalités d’application des tarifs de demi-pension des écoles supérieures d’arts appliqués, pour la période de septembre à décembre 2007. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 122
Conseil municipal

Vœu concernant les réparations induites par le défilé militaire du 14 juillet sur le Champs-Elysées et la place de l’Etoile.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 189
Conseil municipal

Subvention à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) au titre du financement de l’activité des observatoires. - Approbation du texte de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’APUR, justifiant le montant de cette subvention pour 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de réalisation d’une œuvre de Sophie Calle intitulée “Le téléphone” installée sur le Pont de Garigliano (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 266
Conseil municipal

Attribution à l’Association des Déportés, Internés Résistants et Patriotes de Paris, au titre de l’année 2007 (ADIRP de Paris) d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 2.434 euros, pour l’occupation des locaux situés au 4, rue de Jouy (4e) et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.490 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 83
Conseil municipal

Vœu relatif aux tarifs d’occupation des places de parking de l’OPAC.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 183
Conseil municipal