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Attribution d’une subvention à l’association “Pour que l’Esprit Vive” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPVI 52
Conseil municipal

Salon Bien vieillir. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour le Salon “Bien vieillir”. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DGIC 10
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des ateliers d’artistes prévus dans le programme de construction comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLS situé 9-11 et 26, passage Duhesme (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 115-4°
Conseil municipal

des membres présents

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE BATIGNOLLES) le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de quatre parcs de stationnement souterrains situés dans la ZAC “Paris Rive Gauche” (13e), pour une durée de 7 ans. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” 9, rue La Fontaine (16e) gestionnaire du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 dans le cadre de la convention pour ledit service d’un montant total de 68.626 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 245
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cinq conventions avec les bailleurs sociaux relatives à la valorisation des places vacantes dans leurs parcs de stationnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA JOANNAISE DU GROS CAILLOU” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 70.655 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 226
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Association Deux rives”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDATC 1
Conseil municipal

Actualisation de l’inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDATC 153
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux prêts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLS situé 68, avenue du Général Michel Bizot (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 95-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société ADOMA un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 107, rue Saint-Honoré (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 176
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction comportant 10 logements PLS, situé 4, rue Moret (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 126-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Président Directeur Général de l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne de signer un avenant au marché de travaux relatif à la construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 PP 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de concession du 17 novembre 1993 signée pour la construction et l’exploitation du “Parking de la Tour Maubourg”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 167-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de gymnastique, de musculation, de matériels divers et fournitures de sport destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 PP 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le petit d’homme - Jardin d’enfants Montessori” gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 21.266 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 67
Conseil municipal

Renouvellement des lignes de trésorerie court terme. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 35
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association 4D, Dossiers et débats pour le développement durable. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 92
Conseil municipal