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Déliberation (876)
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Approbation du principe et des modalités de la fourniture de lits superposés structure bois avec sommiers destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 61
Conseil municipal
Attribution de subventions à 3 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 51
Conseil municipal
Vœu sur la création d’un fonds de garantie dédié aux baux glissants.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 240
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association “Eglise Evangélique Allemande de France”, 25 rue Blanche (9e) une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 244
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “allée Célestin Hennion” à une voie située dans le 4e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 111
Conseil municipal
Retrait de la délibération 2006 DVD 36 des 27 et 28 février 2006. - Approbation du principe de délégation de service public pour la construction du parc de stationnement souterrain “CARDINET” (17e), l’entretien du parc de stationnement “NOTRE-DAME” (4e) et l’exploitation de l’ensemble, pour une durée maximale de 30 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 208
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des couvertures et façades de l’église Sainte-Marie des Batignolles (17e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants - Lot n° 1 : “maçonnerie - pierre de taille” - Lot n° 2 : “charpente - couverture”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 435
Conseil municipal
DF 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte constitutif de groupement de commandes pour la réalisation d’une étude de diagnostic technique, économique et urbain et d’une étude urbaine et paysagère de la zone d’activités de la Poudrette aux Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif Jeune Cinéma, située 11, rue Carpeaux (18e), afin d’organiser la 8e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e) en décembre 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 45
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “FC Solitaires Paris Est” (19) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 190
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique de l’emploi de directeur de projet de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 31-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ere de Jeu” (16e) dans le cadre de la politique de la Ville (action dans le 10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 374
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société MPI Action. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 213
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Institut International de Philosophie (I.I.P.) (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 50
Conseil municipal
Vœu relatif à l’octroi d’une subvention pérenne à l’association Abricadabra “péniche Antipode”.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 286
Conseil municipal
des membres présents
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGRI 46
Conseil municipal
Subvention à quatre associations pour cinq projets d’actions de prévention routière “Rallye Citoyen”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 398
Conseil municipal
Budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 30-1°
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Entraide Scolaire Amicale” située dans le 18e arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 146
Conseil municipal
Marché de réalisation d’une œuvre de Dan Graham intitulée “Waiting place” installée à la Porte de Versailles (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 332
Conseil municipal
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