Débat-Délibs

Vœu demandant au Gouvernement que les moyens nécessaires soient affectés pour une rénovation effective du Palais de la Découverte dans ses missions et dans ses locaux.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 V 287

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros et autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 2.751 euros à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement”, 54, rue de Turenne (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 286

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation du square et des jardinières du mail Bréchet (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DPJEV 76

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Orchestre romantique européen”, sise 16, avenue Pierre 1er de Serbie (16e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 1

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Confluences”, dont le siège social est situé 190, boulevard de Charonne (20e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 76

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sirius Productions” (14e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DJS 360

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés”, 77, rue de Bagnolet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 341

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 21 avril 2004 liant la Ville de Paris et l’association “Club Recherche et Loisirs 10ème” au titre de la gestion des centres d’animation Château-Landon, 31 rue Château-Landon, Grange aux Belles, 55/59 rue de la Grange aux Belles, Jemmapes, 116 quai de Jemmapes, et Jean Verdier, 11 rue de Lancry (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DJS 445

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la passation d’un marché négocié en application de l’article 35-III-4° du Code des marchés publics pour une mission de complément d’expertise technique dans le cadre d’un contentieux impliquant la Ville de Paris et résultant de venues d’eau ayant affecté le chantier du RER EOLE en 1996 (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MmeMyriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DPE 48

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités. - Autorisation à M. le Maire de Paris, coordonnateur du groupement de commande, de souscrire dix-huit marchés de services de représentation juridique, en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAJ 10

Conseil municipal

Projet de convention-type passée entre la Ville de Paris et des organismes de protection sociale complémentaire, relatif à la prestation de précompte des cotisations assurée par le bureau des rémunérations de la Direction des Ressources Humaines. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DRH 30

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Retour d’Image dont le siège social est située 17 rue Lacharrière - 75011 Paris, afin d’organiser des projections ponctuelles pour les personnes atteintes de déficience auditive et visuelle.Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 SG 106

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés à bon de pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme de puéricultrice”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DRH 47

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation et d’Information - Musée social”, 5, rue Las Cases (7e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 288

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La Scène du Balcon”, 8, rue Monsigny (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 202

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé conception, organisation et mise en œuvre de formations relatives à l’environnement administratif et au management pour les agents de la Ville de Paris : Formations Encadrement intermédiaire - Management. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DRH 50

Conseil municipal

Vœu relatif à une étude de mise en perspective des postes budgétaires et des effectifs présents au sein de la Ville et du Département de Paris.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 V 242

Conseil municipal

Création et fixation du tarif “aire scolaire polyvalente” pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux gérés en régie. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DJS 327

Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité et à l’aménagement de la place Suzanne Valadon.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 V 255

Conseil municipal

Marché de réalisation d’une œuvre de Didier Fiuza Faustino intitulée “1SQMH” et installée Porte d’Ivry (13e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 339

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu demandant au Gouvernement que les moyens nécessaires soient affectés pour une rénovation effective du Palais de la Découverte dans ses missions et dans ses locaux.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation du square et des jardinières du mail Bréchet (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Confluences”, dont le siège social est situé 190, boulevard de Charonne (20e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sirius Productions” (14e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés”, 77, rue de Bagnolet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Projet de convention-type passée entre la Ville de Paris et des organismes de protection sociale complémentaire, relatif à la prestation de précompte des cotisations assurée par le bureau des rémunérations de la Direction des Ressources Humaines. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés à bon de pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme de puéricultrice”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation et d’Information - Musée social”, 5, rue Las Cases (7e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La Scène du Balcon”, 8, rue Monsigny (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à une étude de mise en perspective des postes budgétaires et des effectifs présents au sein de la Ville et du Département de Paris.

Création et fixation du tarif “aire scolaire polyvalente” pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux gérés en régie. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif à la sécurité et à l’aménagement de la place Suzanne Valadon.

Marché de réalisation d’une œuvre de Didier Fiuza Faustino intitulée “1SQMH” et installée Porte d’Ivry (13e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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