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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Espoirs 15e” du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 121
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Logement Français” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 8 logements PLUS, situé 29, rue Copernic (16e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 143
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et de l’amortissement d’un prêt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction de 9 logements PLS situé 37-39, rue Vergniaud (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 137-2°
Conseil municipal
Attribution de subventions à 7 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 53
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 347
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Enfant Présent” gestionnaire d’une crèche collective située au 70, rue des Panoyaux (20e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 57.600 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 135
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de l’attribution d’un marché de prestations d’impression numérique sur supports en deux lots. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DGIC 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Centre Audiovisuel de Paris située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles (1er) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 20
Conseil municipal
Vœu relatif à l’accessibilité du musée des Arts premiers aux personnes à mobilité réduite.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 261
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Femmes et Mathématiques” (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 77
Conseil municipal
DF 83 - Cession en volume d’une partie de la parcelle communale située 3, rue Maurice Gunsbourg - 4, rue Jean Mazet à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Vœu relatif au lycée François Villon (14e).
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 267
Conseil municipal
Attribution de subventions à 3 associations CAPDIV, CEDETIM et La Tribu l’Autre Sud menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 19
Conseil municipal
Attribution au titre de 2006 à l’Association “Les Amitiés de la Résistance” d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 1.381 euros, pour l’occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e), et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.500 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente aux enchères de 83 véhicules et équipements du service technique de la propreté de Paris ainsi que 7 lots de pièces détachées. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 87
Conseil municipal
Création d’un service public municipal des ateliers beaux-arts de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 301
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec d’une part, la société TRUFFAUT et d’autre part, la société Maison en Toscane pour le “Concours des fenêtres, cours et balcons fleuris” édition 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 123
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place Simone Michel-Lévy” à un terre-plein situé dans les 7e et 15e arrondissements de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 112
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fédération Française des Dentelles et Broderies”, (9e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 118
Conseil municipal
Vœu relatif au relogement du collectif AG 45.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 282
Conseil municipal
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