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G - Autorisation de versement d’une subvention d’équipement à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DJS 6
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.800 euros à l’association “Astrée” située 20 rue Dulong 75017 PARIS au titre de 2005 (D05683). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 185
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation de deux marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de matériel de cuisine et à des prestations de libre-service et de laverie, pour les établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DPA 46
Conseil général

G - Programme Départemental d’Inser-tion. Renouvellement et réécriture des conventions entre le Département de Paris et l’ANPE nécessitée par le changement du contexte législatif. - Convention portant sur la mise à disposition de points d’accès informatiques pour les agents de l’ANPE en mission auprès du Département de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 139-4°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat 4 conventions portant délégation de compétence au Département de Paris en matière de vaccination et de lutte contre le cancer, la tuberculose et les infections sexuellement transmissibles. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 324
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Groupe Polyhandicap France” (G.P.F) située 30, rue de Prony 75017 PARIS pour le financement de l’organisation des états généraux qui se dérouleront le 17 novembre 2005 à la salle Victor Hugo, immeuble Jacques Chaban Delmas - 101, rue de l’université 75007 PARIS. Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 180
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 45.000 euros à l’association “FOSAD” - Favoriser et Organiser les Soins et l’Aide à Domicile - 169, rue Saint-Jacques (5e) pour son service Alzheimer. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 213
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de conclure un deuxième avenant à la convention signée le 16 juin 2003 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros à l’association “Alzheimer Formation” située à l’hôpital Notre-Dame de Bon Secours, 66/68 rue des Plantes 75014 Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 208
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 5.510 euros à l’association “Cité 16” située 146 boulevard Murat (16e) pour financer les frais liés à l’activité de sa base d’accès aux activités en milieu naturel pour les Personnes à mobilité réduite dans le Bois de Boulogne au titre de l’année 2005. Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 175
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “Projet In Situ” située 7 avenue du Général-Dodds (12e), pour le projet passerelle Paris-Montréal impliquant deux classes d’enfants déficients visuels du 11e arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 265
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 9.909 euros à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi - 39, rue Broca - 75 005 PARIS, au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 212
Conseil général

2005, DASES 275 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux nouvelles Chartes départementales : la Charte départementale des centres sociaux associatifs parisiens, liant le Département à la Caisse d’allocations familiales de Paris et à la Fédération des centres sociaux de Paris et la Charte départementale de la prévention spécialisée parisienne, liant le Département à l’Union des clubs et équipe de prévention de Paris.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DASCO 36 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat un avenant à la convention confiant au Département de Paris la maîtrise d’ouvrage de bâtiments universitaires situés dans la ZAC “Paris-Rive Gauche”.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 324 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat 4 conventions portant délégation de compétence au Département de Paris en matière de vaccination et de lutte contre le cancer, la tuberculose et les infections sexuellement transmissibles.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 292 G - Dispositif animation prévention précoce concernant 14 associations de quartier : Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant aux conventions conclues en 2005 avec 14 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce et fixation de la participation financière au titre de 2005.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DF 8-2° G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris de 2005.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 249 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat avec la SCI IMEFA pour la location d’un appartement, 5, rue Pierre-Curie 92230 Sceaux, à usage de logement de fonction, pour la directrice du Centre maternel Ledru-Rollin, 44-46, avenue Lombart 92260 Fontenay-aux-Roses.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DMG 25 G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de papiers divers recyclés et non recyclés destinés à l’ensemble des services du Département de Paris en 2 lots séparés.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général