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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 9.073 euros à l’Institut Théophraste RENAUDOT sis 40, rue de Malte (11ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 238
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer la convention cadre sur la désannexion des écoles annexes de l’IUFM de l’Académie de Paris et la reprise en gestion de celles-ci par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 28
Conseil général

Prévention Spécialisée.- Participation financière du Département au fonctionnement des 20 clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l’année 2005. - Soldes 2004 pour ces mêmes organismes. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 228-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention signée le 6 août 2004 avec l’association “Ayyem Zamen” 7, rue de Pali-Kao (20e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 35.000 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 194
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement pluriannuelle établie avec l’association “Hors la Rue” située 7-9, rue de Domrémy (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 200
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l’association “Accueil et Service” une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 45.735 euros, au titre de 2005, pour son service “SOS 3e âge”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 256
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de transaction entre le Département de Paris et l’entreprise Kéolis. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DVD 215
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 113.000 euros à l’association “Espoir Goutte d’Or” (EGO) sise 13, rue Saint Luc (18ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant n°3 à la convention conclue le 11/12/2002 avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 107
Conseil général

G - Programme Départemental d’Insertion. Renouvellement et réécriture des conventions entre le Département de Paris et l’ANPE nécessitée par le changement du contexte législatif. Convention cadre portant sur l’organisation du dispositif d’insertion parisien et l’accès à l’emploi des bénéficiaires du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 139-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’un montant de 35.000 euros à l’association “Après Handicap”, sise 24, rue Galvani, 75017 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 214
Conseil général

G - Adoption par le Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général du règlement du Fonds d’initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 319-1°
Conseil général

2005, DASES 275 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux nouvelles Chartes départementales : la Charte départementale des centres sociaux associatifs parisiens, liant le Département à la Caisse d’allocations familiales de Paris et à la Fédération des centres sociaux de Paris et la Charte départementale de la prévention spécialisée parisienne, liant le Département à l’Union des clubs et équipe de prévention de Paris.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DASCO 36 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat un avenant à la convention confiant au Département de Paris la maîtrise d’ouvrage de bâtiments universitaires situés dans la ZAC “Paris-Rive Gauche”.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 324 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat 4 conventions portant délégation de compétence au Département de Paris en matière de vaccination et de lutte contre le cancer, la tuberculose et les infections sexuellement transmissibles.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 292 G - Dispositif animation prévention précoce concernant 14 associations de quartier : Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant aux conventions conclues en 2005 avec 14 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce et fixation de la participation financière au titre de 2005.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DF 8-2° G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris de 2005.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 249 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat avec la SCI IMEFA pour la location d’un appartement, 5, rue Pierre-Curie 92230 Sceaux, à usage de logement de fonction, pour la directrice du Centre maternel Ledru-Rollin, 44-46, avenue Lombart 92260 Fontenay-aux-Roses.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

2005, DMG 25 G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de papiers divers recyclés et non recyclés destinés à l’ensemble des services du Département de Paris en 2 lots séparés.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2005
Débat
Conseil général