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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Loisirs vacances handicap inadaptation” située 1, rue de la République, 36230 Montipouret fixant les conditions d’attribution d’une subvention de 85.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 250
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “AdvocacyParis Île-de-France”, 19, rue de Nantes, 75019 Paris pour l’animation et le développement de son Espace Convivial Citoyen situé 5 place des Fêtes (Paris19ème). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 36
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 300 euros à l’association “SOS MUCOVISCIDOSE” sise ZAC de la Bonne Rencontre - 1, voie Gallo Romaine à QUINCY-VOISINS (Seine et Marne). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 237
Conseil général

G - Convention de répartition de charges entre le Département de Paris et le lycée régional Jean Lurçat (13e) pour le chauffage du centre Patay “Action collégiens”. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 6
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association “Pasadena Danse” située 41 avenue du Maine 75014 PARIS au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 135
Conseil général

G - Dispositif animation prévention précoce concernant 14 associations de quartier. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant aux conventions conclues en 2005 avec 14 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce et fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2005. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 292
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 91.470 euros à l’“Associa-tion de Recherche, de Communication et d’Action pour l’accès aux Traitements” (ARCAT) sise 94-102, rue de Buzenval (20ème) dont le siège social est au 39, boulevard Beaumarchais (3ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une nouvelle convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 243
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture d’équipements et de prestations de câblage informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DSTI 27
Conseil général

G - Attribution d’une participation aux frais de fonctionnement d’un montant de 50.000 euros à l’association “Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit” sise 81, rue Haxo (20ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention conclue le 6 août 2004 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 317
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 100.000 euros à l’association SAFE (D05420) sise 190, bd de Charonne (20ème) pour son action de réduction des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 11 décembre 2002 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 221
Conseil général

G - Programme Départemental d’Inser-tion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d’action sociale de la Ville de Paris relative au Fonds d’initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 319-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le renouvellement du bail des locaux du Centre de Consultation de Protection Maternelle et Infantile sis 103, rue Philippe de Girard (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DFPE 2
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 34
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de location avec M. et Mme DOS SANTOS RAMOS pour une maison indépendante à Montévrain dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie pour 6 jeunes filles majeures accueillies au Centre Educatif et de Formation Professionnelle d’Alembert à Montévrain en Seine et Marne. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 286
Conseil général

G - Approbation de l’avenant 2005 à la conven-tion-cadre n° 2004-12-03-0268 relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre le Département de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 SG 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 23
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 77.102 euros au Groupement d’Intérêt Public “Samu Social de Paris” sis 35, avenue Courteline (12ème) pour le fonctionnement de sa “mission tuberculose” au titre de l’année 2005. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec cet organisme. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 187
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “Crescendo” anciennement “CEDIAF-CPEM”, 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour son action d’animation prévention précoce. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 306-3°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 11.500 euros à l’association “A chacun ses vacances” (ACSV), située 66 avenue de Breteuil, 75 007 Paris pour le développement d’activités de loisirs proposées aux personnes handicapées. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 191
Conseil général

G - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DF 8-1°
Conseil général