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G - Permanences d’accueil de demandeurs d’emploi dans la Mairie du 16e arrondissement : association “A.S.F.O.S.E.”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 32
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société anonyme d’H.L.M. “Habitation confortable”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DLH 11
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 300 euros à l’association “L’Évasion Théâtre” située 14 rue Boileau (16e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 266
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les avenants 2005 aux conventions triennales des 15 “Points Paris Emeraude” et les conventions “Points Paris Emeraude”/Centres Locaux d’Information et de Coordination avec : le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris ; l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris ; l’Association “Point Paris Emeraude des 5e et 6e arrondissements” ; l’Association “Comité de Pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement” ; l’Association “Réseau Gérontologique du 14e - Point Paris Emeraude 14e” ; l’Association “XV POINT XVI” ; l’Association “Union-Retraite-Action” ; l’Association “Coordination Gérontologique du XXe. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 168
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/27-343 signé avec la S.N.C. PRADEAU & MORIN et un avenant n° 2 au marché de prestations intellectuelles relatif au contrôle technique n° 00/42231 signé avec A.I.N.F. S.A. dans le cadre de l’opération de restructuration d’un bâtiment d’accueil de l’Aide Sociale à l’Enfance au Centre maternel et foyer de l’Enfance Marie Béquet de Vienne, 9 rue Jean-Baptiste Dumas (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DPA 53
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat avec la SCI IMEFA représentée par la Société UNIBIENS pour la location d’un appartement, Résidence le Sentier des Torques 5, rue Pierre Curie 92230 SCEAUX, à usage de logement de fonction, pour la directrice du Centre Maternel Ledru Rollin 44/46, avenue Lombart 92260 Fontenay-aux-Roses. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 249
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “La Clepsydre” 6, rue Deguerry (11e) pour lui permettre de poursuivre son action de recherche menée en lien avec le “Point Paris Emeraude” du 11e arrondissement : prise en charge de la détresse psychologique des personnes âgées. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 204
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Loisirs vacances handicap inadaptation” située 1, rue de la République, 36230 Montipouret fixant les conditions d’attribution d’une subvention de 85.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 250
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “AdvocacyParis Île-de-France”, 19, rue de Nantes, 75019 Paris pour l’animation et le développement de son Espace Convivial Citoyen situé 5 place des Fêtes (Paris19ème). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 36
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 300 euros à l’association “SOS MUCOVISCIDOSE” sise ZAC de la Bonne Rencontre - 1, voie Gallo Romaine à QUINCY-VOISINS (Seine et Marne). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 237
Conseil général

G - Convention de répartition de charges entre le Département de Paris et le lycée régional Jean Lurçat (13e) pour le chauffage du centre Patay “Action collégiens”. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 6
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association “Pasadena Danse” située 41 avenue du Maine 75014 PARIS au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 135
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Handicap et Libertés” (HAL), d’un montant de 13.000 euros au titre de l’année 2005, pour le projet “MAMED”, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d’occasion, dont certains postes sont réservés à des personnes handicapées ou en difficulté d’insertion.Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 160
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant 2005 à la convention d’objectifs pour la période 2004-2006 passée avec l’association “Scientipôle Initiative”, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’investissement au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 40
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des nouvelles conventions avec des partenaires associatifs des Maisons du Développement Economique et de l’Emploi. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 44
Conseil général

G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché avec le cabinet d’ingénierie culturelle “le troisième pôle” relatif au fonctionnement d’une Cellule d’Appui Artistes. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD£, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 320
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102, rue Didot (14e) pour lui permettre de poursuivre et développer ses actions visant à améliorer la qualité de vie des personnes âgées du 14e arrondissement tout au long des années de vieillesse. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 169
Conseil général

G - Programme Départemental d’Inser-tion. Renouvellement et réécriture des conventions entre le Département de Paris et l’ANPE nécessitée par le changement du contexte législatif. - Convention de mise à disposition d’agents de l’ANPE auprès du Département de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 139-2°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’”Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France” (ARPADA Ile-de-France) située 22 rue Oberkampf (11e) pour ses activités d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des parents d’enfants sourds ou malentendants. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 267
Conseil général

G - Programme Départemental d’Inser-tion. Renouvellement et réécriture des conventions entre le Département de Paris et l’ANPE nécessitée par le changement du contexte législatif. - Convention de financement de postes entre l’ANPE et le Département de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 139-3°
Conseil général