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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Larueforaine (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 200
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 254
Conseil municipal

Vœu relatif à 2 associations oeuvrant dans le 17e arrondissement.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 116
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.300 euros à l'association "Agraf'mobile" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 213
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 7 logements locatifs à usage social, situé dans le groupe "Compans-Crimée", 53, rue Compans et 18, rue de Crimée (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 92
Conseil municipal

Garantie d'emprunt et complément du financement accordé par la délibération 1998 DLH 390 du 25 janvier 1999, pour un programme de construction par l'O.P.A.C. de Paris comprenant 30 PLA, 5 PLA-LM, 23 places de stationnement et 4 locaux commerciaux, situé 21-27, rue de la Goutte d'Or (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 153
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture de produits abrasifs et de produits de masquage pour la réparation automobile.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Fédération" (Association professionnelle des arts de la rue) à Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 241
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espace 19", 175 bis, rue de Crimée (19e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 148
Conseil municipal

Subventions aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 297
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Inventeurs et Fabricants Français, domiciliée 12 rue Beccaria (12e) à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 16
Conseil municipal

Vœu relatif à la présentation du rapport annuel de la S.I.E.M.P.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 124
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Olympe de Gouges" à une place du 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 93
Conseil municipal

Désignation de la maîtrise d'œuvre de l'opération de construction d'une école maternelle de 5 classes et d'un centre cuiseur, 68-70, rue de Rochechouart (9e). - Approbation des termes du marché d'études souscrit par la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.), conformément à l'article 4.2.1 de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage passée le 10 avril 2002 entre la Ville de Paris et la S.A.G.I. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 110
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de rénovation du câble électrique permanent sur le terre-plein central du Boulevard Périphérique de la Porte d'Italie à la Porte de la Plaine. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 135
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la crèche sise 9, rue Lecomte 75017 Paris et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en deux lots dissociables pour l'acquisition de serveurs fonctionnant sous UNIX, des logiciels et prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DSTI 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le fonctionnement de sa crèche du 2e.- Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Cibyl Productions", 5, rue Nicolas-Appert (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle (D00267). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 239
Conseil municipal

Subvention à l'association "OMNI PERFORMANCES" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003 (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 163
Conseil municipal