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Modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 59
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la restauration des 3 premières chapelles du bas-côté Sud de la nef de l'église Saint Eustache (1er). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 294
Conseil municipal

Reconnaissance des groupes politiques dans les conseils d'arrondissement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGCP 8
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris (8e). - Attribution d'une subvention à cette association au titre de l'exercice 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 17
Conseil municipal

Voeu demandant que l'ex square Willette porte désormais le nom de Louise Michel.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 122
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bagages de sables" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service avec la SAOS Paris handball club, 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 419
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 R. 38
Conseil municipal

Secteur "Castagnary" (15e). - Approbation après enquête publique de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet la suppression des deux emplacements réservés pour élargissement de la rue Castagnary : côté impair de la rue Castagnary : de la rue de Vouillé à la rue Jacques-Baudry ; coté pair : 104 à 108, rue Castagnary. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 114
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 4 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le repas du personnel des bureaux de vote et du personnel de permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des élections régionales de mars 2004 - scrutin à deux tours - des élections européennes de juin 2004 - scrutin à un tour - et d'éventuels scrutins politiques impromptus (prévision correspondant à un scrutin à deux tours et un scrutin à un tour) à intervenir entre le 1er septembre 2003 et le 31 août 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 48
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres ouvert pour la collecte en porte-à-porte du verre (3 lots).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 40-1°
Conseil municipal

Politique de la Ville : subvention d'équipement à l'Association "Réagir" 11, rue Dollfus (18e) pour l'aménagement et l'équipement informatique de ses locaux dans le 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société Immobilière d'Economie Mixte de Paris pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux aux 8/14, cité Lepage et 164/168, boulevard de la Villette (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 115
Conseil municipal

Création d'une nouvelle tenue pour les agents de surveillance de Paris. - Entériner le classement des concurrents. - Autoriser l'indemnisation des concurrents. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 41
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 700 euros en faveur de la 3e section de l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris, UNC du 3e arrondissement (3e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 123
Conseil municipal

Modification de l'emprise de la dénomination "rue André Gide" par extension sur une voie de la ZAC "Vaugirard" dans le 15e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 88
Conseil municipal

Budget modificatif du fossoyage pour l'exercice 2003. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 90
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet. (19ème arrondissement). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 21
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en 8 lots, concernant la maintenance et la réparation des appareils mobiles de lutte contre l'incendie, des mécanismes de désenfumage, des éléments composant les équipements d'alarme ou les systèmes de sécurité incendie ainsi que la mise en place d'éléments de signalétique de sécurité incendie, équipant les différents établissements scolaires du premier et du second degré, des centres de loisirs d'été et du supérieur de la Ville de Paris, qui prendra effet le 1er janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2004 avec reconduction expresse pour 2 années supplémentaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 130
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de renforcement et de modernisation des installations d'éclairage public à Paris (2003 E1).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 158
Conseil municipal