500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 10-3°
Conseil général

G - Attribution d'une participation de fonctionnement d'un montant de 418.767 euros à l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers à Paris") sise 3, place Adolphe Chérioux (15ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue avec l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers à Paris") fixant les conditions d'attribution d'une participation de fonctionnement d'un montant de 418.767 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 191
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 13 novembre 2002 avec l'association "REso d'accès aux SOins pour personnes en situation de précarité (RESO)" fixant les conditions d'attribution pour l'exercice 2003 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 20.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 182
Conseil général

G - Attribution d'une subvention d'investissement aux collèges : PILATRE DE ROZIER (11e), Alain FOURNIER (11e), Gustave FLAUBERT (13e), Guillaume BUDÉ (19e), SAINT-BLAISE (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 31
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Boutique de gestion de Paris" (11e) pour le financement de l'accompagnement des entrepreneurs à l'essai de la couveuse d'entreprises "Le Geai" (11e) et pour l'animation de la première antenne de la couveuse implantée au sein de l'Espace Commerce et Artisanat du 19e arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 29
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Réseau de Santé Paris Nord" (3e) une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement de 17.374 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 80
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 11 décembre 2002 avec l'association "Le Kiosque Info Sida Toxicomanie" fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 202
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 26
Conseil général

G - Modification du statut particulier applicable au corps des infirmiers du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 9-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire à un avenant n° 4 à la convention du 31 décembre 1998 conclue entre le Département de Paris et le G.I.P. "Samu social de Paris", fixant la participation du Département de Paris au budget du G.I.P. à 1.924.410 euros pour l'exercice 2003 (Programme départemental d'insertion). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 177
Conseil général

DRH 10 G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2003. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE -
Conseil général

G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 10-1°
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation des quatre marchés de prestations de formation, en application de l'article 30 et 72.2 du Code des Marchés Publics, concernant les agents en contrat emploi solidarité (CES) et en contrat emploi consolidé (CEC) employés par le Département de Paris. - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer quatre marchés article 30 concernant la bureautique et la remise à niveau. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "CBC Service" relatif à la quatrième phase du schéma directeur de restructuration du lycée-collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 88
Conseil général

G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention relative au financement des actions relevant du Programme Départemental d'Insertion conclu avec l'Etat au titre de l'année 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 197
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.287 euros à l'association "Le Foyer Saint-Laurent" située 119 bis, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 98
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour la formation professionnelle des adultes relative à la mise en place d'un pôle d'orientation et d'accompagnement vers l'emploi dans les espaces insertion des 9e, 17e et 18e arrondissements. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 170
Conseil général

G - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée entre le Département de Paris et l'association "AGORANOV". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 17
Conseil général

G - Approbation du protocole pour l'emploi des travailleurs handicapés à la commune et au département de Paris. M. François DAGNAUD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 18
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 euros à l'association "Relais Logement" au titre de 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 132
Conseil général