Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture de produits abrasifs et de produits de masquage pour la réparation automobile.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 27

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Fédération" (Association professionnelle des arts de la rue) à Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 241

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espace 19", 175 bis, rue de Crimée (19e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 148

Conseil municipal

Subventions aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 297

Conseil municipal

Subvention à l'Association des Inventeurs et Fabricants Français, domiciliée 12 rue Beccaria (12e) à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAEE 16

Conseil municipal

Vœu relatif à la présentation du rapport annuel de la S.I.E.M.P.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 V. 124

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Olympe de Gouges" à une place du 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 93

Conseil municipal

Désignation de la maîtrise d'œuvre de l'opération de construction d'une école maternelle de 5 classes et d'un centre cuiseur, 68-70, rue de Rochechouart (9e). - Approbation des termes du marché d'études souscrit par la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.), conformément à l'article 4.2.1 de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage passée le 10 avril 2002 entre la Ville de Paris et la S.A.G.I. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DASCO 110

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de rénovation du câble électrique permanent sur le terre-plein central du Boulevard Périphérique de la Porte d'Italie à la Porte de la Plaine. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DVD 135

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la crèche sise 9, rue Lecomte 75017 Paris et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPA 169

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en deux lots dissociables pour l'acquisition de serveurs fonctionnant sous UNIX, des logiciels et prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DSTI 32

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le fonctionnement de sa crèche du 2e.- Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 ASES 44

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Cibyl Productions", 5, rue Nicolas-Appert (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle (D00267). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 239

Conseil municipal

Subvention à l'association "OMNI PERFORMANCES" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003 (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 163

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet d'équipement avec la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e) pour le versement d'une subvention d'équipement de 117.770 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 101

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Moves and Lines" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 309

Conseil municipal

DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2003. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom de la Ville de Paris, un marché de finalisation et de suivi de la mise en œuvre des aménagements pour le quartier GPRU Plaisance - Porte de Vanves (14e), et pour la partie de la couverture du boulevard périphérique située dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 58

Conseil municipal

Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer avec la SEMEA 15 un marché sans formalité préalable de prestations de services, en vue d'agir au nom et pour le compte de la Ville de Paris pour lancer et suivre l'étude d'impact, nécessaire à la création d'une ZAC, ainsi que de continuer à assister la Ville de Paris pour la mise en œuvre de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 138-6°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de l'aménagement du narthex de l'église Sainte Anne de la Butte aux Cailles (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 189

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Fédération" (Association professionnelle des arts de la rue) à Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espace 19", 175 bis, rue de Crimée (19e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subventions aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'Association des Inventeurs et Fabricants Français, domiciliée 12 rue Beccaria (12e) à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Vœu relatif à la présentation du rapport annuel de la S.I.E.M.P.

Attribution de la dénomination "place Olympe de Gouges" à une place du 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en deux lots dissociables pour l'acquisition de serveurs fonctionnant sous UNIX, des logiciels et prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le fonctionnement de sa crèche du 2e.- Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Cibyl Productions", 5, rue Nicolas-Appert (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle (D00267). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "OMNI PERFORMANCES" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003 (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet d'équipement avec la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e) pour le versement d'une subvention d'équipement de 117.770 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Moves and Lines" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2003. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

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Débat Delib

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