Débat-Délibs

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros à l'"Association de la bibliothèque de prêt de l'eau vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 326

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant à la convention du 10/12/1993 avec l'école départementale de puériculture du Val-de-Marne, pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité de puéricultrice. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DRH 62

Conseil municipal

Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier de "Fontaine-au-Roi" (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPVI 23

Conseil municipal

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés dans le 11e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 189-5°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SOCIETE COMMERCIALE CITROEN SUCCURSALE REPUBLIQUE, l'avenant n° 1 au marché n° 02 64 029 du 12 avril 2002, passé avec la SOCIETE CITROEN SUCCURSALE REPUBLIQUE pour la fourniture de pièces détachées et exécution de travaux de réparation pour les engins des services techniques de la propreté de Paris - lot n°10 : véhicules de marque CITROEN. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 74

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 239.000 euros T.T.C. pour financer les travaux de réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain de l'immeuble situé 39 bis, rue de Dantzig (15e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 PP 64

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie de la Mauvaise Graine". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 253

Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris, au titre de l'exercice 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 57

Conseil municipal

Site "Olympiades" (13e). - Autorisation de dépôt des demandes de permis de construire et de démolir nécessaires à la réalisation du programme de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 70-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'une demande de permis de démolir portant sur un bâtiment communal situé 75 avenue de Versailles (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 159

Conseil municipal

Subvention à la Ligue Régionale d'Ile de France de la Fédération Française de Cyclotourisme. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 319

Conseil municipal

Modifications des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés de la conduite des véhicules poids lourds, au repos fixe, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 75

Conseil municipal

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 110

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sur appel d'offres ouvert pour la conception, l'exécution et le suivi des actions de communication dans le domaine de la prévention du SIDA et des IST. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DGIC 5

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Agence théâtre sans frontière". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 261

Conseil municipal

Création d'un marché découvert alimentaire (1er) et signature d'un avenant à la convention d'affermage délégant la gestion du lot B des marchés découverts. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 99

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Enfance et Cinéma" afin de lui attribuer une subvention de fonctionnement lui permettant de promouvoir l'accès au cinéma des enfants à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 SG 35

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre de rue animation cirque" (A.T.R.A.C.) à Cherbourg. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 158

Conseil municipal

Vœu relatif au devenir des bâtiments situés 3-5, rue d'Aligre (12e).

JUILLET 2003

Déliberation

2003 V. 114

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet" (18e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 196

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros à l'"Association de la bibliothèque de prêt de l'eau vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant à la convention du 10/12/1993 avec l'école départementale de puériculture du Val-de-Marne, pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité de puéricultrice. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier de "Fontaine-au-Roi" (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés dans le 11e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie de la Mauvaise Graine". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris, au titre de l'exercice 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Site "Olympiades" (13e). - Autorisation de dépôt des demandes de permis de construire et de démolir nécessaires à la réalisation du programme de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'une demande de permis de démolir portant sur un bâtiment communal situé 75 avenue de Versailles (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à la Ligue Régionale d'Ile de France de la Fédération Française de Cyclotourisme. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Agence théâtre sans frontière". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Création d'un marché découvert alimentaire (1er) et signature d'un avenant à la convention d'affermage délégant la gestion du lot B des marchés découverts. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Enfance et Cinéma" afin de lui attribuer une subvention de fonctionnement lui permettant de promouvoir l'accès au cinéma des enfants à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre de rue animation cirque" (A.T.R.A.C.) à Cherbourg. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au devenir des bâtiments situés 3-5, rue d'Aligre (12e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet" (18e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

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