Débat-Délibs

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "L'atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 137

Conseil municipal

Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 257

Conseil municipal

Subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAEE 14

Conseil municipal

Réalisation par l'EPS de Maison Blanche d'un programme d'acquisition- amélioration d'une résidence sociale comprenant 16 logements locatifs aidés d'intégration et situé au 29, rue Navarin (9ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 186

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des sols des vestiaires, l'amélioration du hall bassin et de l'éclairage au centre sportif Georges Rigal situé 115, boulevard de Charonne Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 236

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'organes et de pièces de filtrations hydrauliques et exécution de travaux de réparation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 67

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "MONTHOLON" à Paris 9ème arrondissement avec la Société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DVD 180

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Friches Théâtre Urbain (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 177

Conseil municipal

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la Ville de Paris auprès du Comité régional Ile-de-France de la Fédération française handisport. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DASCO 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 15

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser l'Association Diocésaine de Paris à déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de redéploiement immobilier de la paroisse Saint Joseph des Nations (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 182

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention relative aux travaux d'étanchéité de la station de métro Cité (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 90

Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "ALBAN SATRAGNE MAGENTA", situé face au 1, square Alban Satragne (10e), pour une durée maximale de 25 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DVD 238

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché n° 01/34017 relatif aux prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective et le cas échéant fourniture d'alarmes incendie dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 ASES 113

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de maîtrise d'œuvre n° 00.72.091.00 du 18 août 2000, notifié le 29 août 2000, conclu avec l'agence d'architecture Bruno WILLERVAL/CETBA ingénierie/ATEEC pour les travaux de mise en conformité de la caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris située 3, rue Darmesteter (13e), conformément à l'arrêté du 18 octobre 1977, modifié, concernant les immeubles de grande hauteur. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 PP 65

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/25426 signé avec la société "Freyssinet France", relatif aux travaux d'amélioration de la charpente et de réfection de la couverture du gymnase sis 82, rue Curial (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPA 116

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine public avec la société ATOS Origin Services SAS pour la gestion d'un distributeur automatique de billets sur le marché couvert Batignolles (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 54

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution à l'association "Théâtre Ecarlate" d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 161

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Croix Rouge Française" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le fonctionnement de la crèche collective "Saint Pierre du Gros Caillou". - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 ASES 132

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Croix-Rouge française" (16e) pour le fonctionnement de la crèche collective "Gabriel de Mun". - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 ASES 133

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "L'atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des sols des vestiaires, l'amélioration du hall bassin et de l'éclairage au centre sportif Georges Rigal situé 115, boulevard de Charonne Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "MONTHOLON" à Paris 9ème arrondissement avec la Société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Friches Théâtre Urbain (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la Ville de Paris auprès du Comité régional Ile-de-France de la Fédération française handisport. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser l'Association Diocésaine de Paris à déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de redéploiement immobilier de la paroisse Saint Joseph des Nations (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention relative aux travaux d'étanchéité de la station de métro Cité (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/25426 signé avec la société "Freyssinet France", relatif aux travaux d'amélioration de la charpente et de réfection de la couverture du gymnase sis 82, rue Curial (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine public avec la société ATOS Origin Services SAS pour la gestion d'un distributeur automatique de billets sur le marché couvert Batignolles (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution à l'association "Théâtre Ecarlate" d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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