Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour le contrôle périodique des appareils de levage et de manutention.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration des parties hautes de la façade Ouest et début des travées droites du choeur de l'église Saint-Merri (4ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 235

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration de la façade Nord et du bas-côté Nord de l'église Saint-Julien le Pauvre (5ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 236

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL "WB". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 258

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 02/25623, relatif à l'entretien et la maintenance de 138 chaudières murales d'équipements municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPA 208

Conseil municipal

Subvention à l'association "BANANEIRA" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 106

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France (A.M.F.) et à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.). M. Christophe CARESCHE, au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DDATC 76

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités de l'opération d'acquisition amélioration comportant 15 logements PLUS située 5, rue d'Uzès (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 114-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 50 logements PLS située 39, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 73-3°

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 232

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SOFERIM une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 98-3°

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subvention d'équipement à l'association Femmes Relais XXème 71 rue des Amandiers 75020 Paris, pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur du local associatif. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPVI 32

Conseil municipal

Mise en conformité des statuts de la SEMAEST avec la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 114

Conseil municipal

Signature de l'avenant 2003 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'association "Paris Viaduc des Arts" prévoyant l'attribution d'une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAEE 20

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 R. 36

Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour l'approvisionnement des ateliers de régie de l'ensemble des directions de la Ville de Paris en fournitures de bâtiment, et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPA 211

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 551.000 euros T.T.C. pour financer la rénovation des quatre cages d'escalier du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Chaligny" sis 26, rue de Chaligny à Paris 12ème arrondissement. - Imputation d'un crédit de 4.000 euros T.T.C. à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 PP 60

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/25620 signé avec la société "Paris ouest construction S.A." relatif à la construction d'une école polyvalente de 12 classes, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPA 177

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la corporation "Cirque Eloïze". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 259

Conseil municipal

Compte de gestion pour l'exercice 2002 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région Ile de France. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 PJEV 81

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration des parties hautes de la façade Ouest et début des travées droites du choeur de l'église Saint-Merri (4ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration de la façade Nord et du bas-côté Nord de l'église Saint-Julien le Pauvre (5ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL "WB". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 02/25623, relatif à l'entretien et la maintenance de 138 chaudières murales d'équipements municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subvention à l'association "BANANEIRA" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France (A.M.F.) et à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.). M. Christophe CARESCHE, au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SOFERIM une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Politique de la Ville. - Subvention d'équipement à l'association Femmes Relais XXème 71 rue des Amandiers 75020 Paris, pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur du local associatif. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Mise en conformité des statuts de la SEMAEST avec la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

Signature de l'avenant 2003 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'association "Paris Viaduc des Arts" prévoyant l'attribution d'une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/25620 signé avec la société "Paris ouest construction S.A." relatif à la construction d'une école polyvalente de 12 classes, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la corporation "Cirque Eloïze". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Compte de gestion pour l'exercice 2002 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région Ile de France. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

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