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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" 25, rue de Chartres à Paris 18ème une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 90
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Union de familles de malades mentaux et de leurs associations" située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 23
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 206
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Le Petit Ney", sise 10, avenue de la Porte-Montmartre (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 161
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 11 logements PLUS situé 18 rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 152-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 18 logements PLS située 10, rue Duvergier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 130-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres pour la maintenance des centrales d'air comprimé et des aéro-éjecteurs installés dans les locaux des Services Techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 1
Conseil municipal

Création d'un marché aux artistes Création Bastille boulevard Richard Lenoir (11e) et mise en œuvre de la consultation et des actes préparatoires en vue de la délégation de service public relative à ce marché et au marché de la Création boulevard Edgar Quinet (14e). Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 72
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale des Syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 8, boulevard Berthier (17e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'Histoire de Paris" 26, rue Geoffroy l'Asnier, 75004, Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 54
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 208
Conseil municipal

Approbation des statuts du Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation de la Vallée de la Bièvre, Rivière d'Ile-de-France et de l'adhésion de la ville de Paris à ce syndicat. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 81
Conseil municipal

Approbation du schéma directeur d'accessibilité de la voie publique parisienne aux personnes handicapées. M. Denis BAUPIN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 141
Conseil municipal

Approbation du principe de la reconstruction de murs d'enceinte aux cimetières parisiens de Bagneux et de Pantin. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 PJEV 67
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation de deux avenants de substitution, aux marchés de fourniture de livres destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris passés avec la société Générale du Livre (00/41028 et 00/41030).- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer lesdits avenants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 290
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cercle Chevalier d'Assas" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 55
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restauration des façades sur rue et sur cour d'honneur de l'Université PARIS V René Descartes (ancienne école de médecine) sise au 12, rue de l'Ecole de Médecine (6e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 285
Conseil municipal

SAGI : Réhabilitation de 8 logements PLUS, 12 rue Pernelle à Paris 4ème. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 22-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association "PARIS SPORT CLUB" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 123
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société IVRY BETON, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'implanter et d'exploiter une centrale à béton dans le port d'Ivry, quai Auguste Deshaies à Ivry-sur-Seine (94). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 88
Conseil municipal