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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Soleil" du 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 37
Conseil municipal

Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive", 7 rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 240
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des Associations Franco-Africaines de Développement sise 2, avenue Paul Eluard 93000 - BOBIGNY. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGRI 31
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'H.L.M. "Logement français" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements locatifs à usage social, situé 44, rue d'Hauteville (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'H.L.M. "Logement français", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 116
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "PAX-PROGRES-PALLAS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs à usage social, situé 62, avenue du Général Bizot à Paris (12ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "PAX-PROGRES-PALLAS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 169-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts PLUS Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 28 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 20-22 rue de Toul et des 85 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 1-7 rue Corbineau (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 135-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition-amélioration comportant 6 logements P.L.A.-I et 16 logements PLUS située 42, rue de la Bienfaisance (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 133-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 88 logements PLS située 191-193 avenue Jean Jaurès à Paris (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 140-3°
Conseil municipal

Approbation du principe d'aménagement de la rue Beaubourg, entre la rue de Turbigo et la rue Michel Le Comte à Paris 3ème. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 127
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant les études et la rénovation de la piscine ainsi que les études et la construction de la patinoire et d'un bassin nautique d'initiation au centre sportif Pailleron - 28 - 32 rue Edouard Pailleron A PARIS 19e. - Approbation des pièces du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 273
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de délégation de service public relative à l'animation des musées de la Ville de Paris établie avec l'association Paris-Musées située 28, rue Notre-Dame-des-Victoires (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 294
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre du Plan "Internet à l'école".

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 93
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Espace 19 une convention d'objectif. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet. (19ème arrondissement). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 73
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des couvertures de l'Université PARIS V René Descartes (ancienne école de médecine) sise au 12, rue de l'Ecole de Médecine 75006 PARIS. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 290
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention passée avec l'association Les Amis de la Croix Saint-Simon, support de l'Équipe de Développement Local du quartier Belleville-Amandiers (20ème arrondissement). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 65
Conseil municipal

Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-7°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Eco Maires une convention pour la contribution de la Ville de Paris au projet de comptabilité environnementale qui s'inscrit dans le programme LIFE (Instrument Financier pour l'Environnement). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2001 PJEV 83
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subvention en faveur d'une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPP 20
Conseil municipal

Subvention à l'association "Festival du Film de Paris" située 7 rue Brunel- 75017 Paris, pour l'organisation d'un jumelage "Paris - Madrid", dans le cadre de la 17e édition du Festival du Film de Paris, du 1er au 9 avril 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs 2002 avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie" dont le siège social est situé 82 rue François Miron et 5/7 rue de Fourcy "Hôtel Hénault de Cantobre" - 75004 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 160
Conseil municipal