495 résultats

Trier par :
Résultats par page

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 25 logements PLA-I, 85 logements PLUS et 54 logements PLS située 1-7 rue Corbineau (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 135-5°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage public du boulevard de Bercy (entre la rue Corbineau et la rue du Charolais) (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 120
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement de la route de la porte Dauphine à la porte des Sablons, dans le bois de Boulogne à Paris 16ème. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 73
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise à l'étude des moyens envisageables pour modifier les systèmes de verrouillage des ascenseurs parisiens du domaine public.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 95
Conseil municipal

Vœu relatif à l'installation d'une antenne de téléphonie mobile sur un immeuble du 11e arrondissement.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 104
Conseil municipal

Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès du Comité d'Organisation du Festival Olympique de la Jeunesse Européenne Paris 2003 (COFOJE PARIS 2003) de personnels de la Ville de Paris (femmes/hommes). M. François DAGNAUD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 44
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 100-1°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Coefficient 13 - coeff. 13" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 201
Conseil municipal

Communication sur le compte financier 2001 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 105
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'H.L.M. "Logement français" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements locatifs à usage social, situé 44, rue d'Hauteville (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'H.L.M. "Logement français", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 116
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "PAX-PROGRES-PALLAS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs à usage social, situé 62, avenue du Général Bizot à Paris (12ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "PAX-PROGRES-PALLAS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 169-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts PLUS Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 28 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 20-22 rue de Toul et des 85 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 1-7 rue Corbineau (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 135-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition-amélioration comportant 6 logements P.L.A.-I et 16 logements PLUS située 42, rue de la Bienfaisance (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 133-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 88 logements PLS située 191-193 avenue Jean Jaurès à Paris (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 140-3°
Conseil municipal

Approbation du principe d'aménagement de la rue Beaubourg, entre la rue de Turbigo et la rue Michel Le Comte à Paris 3ème. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 127
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant les études et la rénovation de la piscine ainsi que les études et la construction de la patinoire et d'un bassin nautique d'initiation au centre sportif Pailleron - 28 - 32 rue Edouard Pailleron A PARIS 19e. - Approbation des pièces du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 273
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de délégation de service public relative à l'animation des musées de la Ville de Paris établie avec l'association Paris-Musées située 28, rue Notre-Dame-des-Victoires (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 294
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre du Plan "Internet à l'école".

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 93
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restauration de la fontaine Carpeaux sise Jardin Marco Polo - avenue de l'Observatoire (6e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 289
Conseil municipal

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la SGIM à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SGIM. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 103
Conseil municipal