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Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 218
Conseil municipal

SGIM - Réalisation d'une opération d'acquisition amélioration de 4 ensembles immobiliers, situés dans le 13ème arrondissement, 123, Avenue de Choisy comportant 12 logements PLA-I, 44 logements PLUS, 28 logements PLS des locaux commerciaux et 108 places de stationnement, 63, 67 et 69, rue Corvisart comprenant 7 logements PLA-I, 24 logements PLUS, 15 logements PLS et 52 places de stationnement, 19, rue Tagore comprenant 35 logements PLS, des locaux commerciaux et 56 places de stationnement, rue Gandon Lot C (5 rue Tagore) comprenant 29 logements PLS, des locaux commerciaux et 50 places de stationnement. - Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 136-1°
Conseil municipal

SGIM - Réalisation d'une opération d'acquisition amélioration de 2 ensembles immobiliers l'un comportant 14 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 52 places de stationnement situé 20-22 rue de Toul (12e) et l'autre comportant 25 logements PLA-I, 85 logements PLUS, 54 logements PLS, 2.100 m2 de surfaces commerciales et 280 places de stationnement situé 1-7 rue Corbineau (12e). - Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 135-1°
Conseil municipal

Décision modificative n°1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 PP 64
Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un espace paysager dans l'aire de jeux du Parc Floral de Paris 12e (2e tranche de travaux). - Approbation des modalités d'attribution du marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 PJEV 2
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 203
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l'exploitation de la piscine Keller située 14, rue de l'Ingénieur-Keller (15e). - Fixation du montant des redevances à verser par les usagers individuels pour certaines prestations et activités sportives encadrées proposées à la piscine Keller. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 65
Conseil municipal

Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 290
Conseil municipal

Contrat de réseau vert 2002-2004. - Potentiel 2002-2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 121-1°
Conseil municipal

Subvention à l'"Association d'animations sociales et culturelles du 20e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 59
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'O.P.A.C. en vue du financement de 34 logements locatifs sociaux et un local d'activités au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 156-162, rue de Saussure à Paris (17ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 212-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 34 logements locatifs à usage social, situé 1, rue de Chine, à Paris (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 165
Conseil municipal

Instauration du stationnement payant pour les autocars sur de nouveaux sites. - Fixation des tarifs. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 109
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché à bons de commande de travaux relatifs à la maintenance et à l'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal (n° 99/26 874). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 326
Conseil municipal

Subvention au G.I.P. (Groupement d'intérêt Public) "Paris 2003 Saint-Denis", chargé de l'organisation des championnats du monde d'athlétisme du 22 au 31 août 2003, au stade de France. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 138
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 207
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "La Joie par la Danse", 15, passage Saint-Sébastien (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 195
Conseil municipal

subvention à l'association "Les lutins du Court Métrage" située 119, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les Lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 18
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "ANDROMED" (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 154
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'H.L.M. "Logement français" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements locatifs à usage social, situé 44, rue d'Hauteville (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'H.L.M. "Logement français", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 116
Conseil municipal