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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché à bons de commande de travaux relatifs à la maintenance et à l'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal (n° 99/26 874). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 326
Conseil municipal

Subvention au G.I.P. (Groupement d'intérêt Public) "Paris 2003 Saint-Denis", chargé de l'organisation des championnats du monde d'athlétisme du 22 au 31 août 2003, au stade de France. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 138
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 207
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "La Joie par la Danse", 15, passage Saint-Sébastien (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 195
Conseil municipal

subvention à l'association "Les lutins du Court Métrage" située 119, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les Lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 18
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "ANDROMED" (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 154
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en six lots et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commandes, pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les établissements municipaux de Petite enfance, pour les années 2003, 2004 et 2005. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 ASES 45
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offre pour la conception, l'exécution et le suivi des actions de communications concernant l'opération de mise en place du Tramway. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et la convention avec la RATP correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 114
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres en 4 lots relatifs à la location, l'acquisition et les prestations de service dans le domaine audiovisuel. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DGIC 4
Conseil municipal

Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-13°
Conseil municipal

Aide à l'ouverture d'Espaces Publics Numériques au sein de la Fédération des Centres Sociaux de Paris.-Autorisation donnée à M. le Maire de Paris siégeant en formation de Conseil Municipal, de signer une convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris et quatre conventions avec quatre centres sociaux. Mme Danièle AUFFRAY, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAEE 12
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 201
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Les Quatre Horizons" sise 9, rue Sainte-Marthe (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 159
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Mouvement Esthétique Pulsion". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 117
Conseil municipal

Subvention à l'Association France - Etats-Unis. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGRI 30
Conseil municipal

Institution des comités techniques paritaires, compétents à l'égard des personnels de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 PP 63
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en conformité du parc de matériel mécanique de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts au regard des prescriptions du décret 98-1084 du 2 décembre 1998. - Approbation des modalités d'attribution des marchés sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 PJEV 82
Conseil municipal

Fixation du périmètre des quartiers constituant la commune de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 83
Conseil municipal

Approbation du projet de construction d'un pôle d'entreprises par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) sur le terrain communal 139 à 143, boulevard Ney à Paris (18e). - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris d'autoriser la S.A.G.I. à déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la réalisation de ce programme. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 198
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris domicilié 127, avenue des Champs Elysées à Paris 8ème. Attribution d'une subvention de 7.060.490 euros à cette association au titre de l'exercice 2002. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAEE 17
Conseil municipal