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Subvention au Conseil départemental des Parents d'Elèves de l'enseignement public de Paris - CDPE - Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 215
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Soupe Saint-Eustache" du 1er arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 47
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Centre de Loisirs Educatifs et d'Entraide Sociale" sise 119, rue de Flandre (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 83
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Soleil et Santé du XIE". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 169
Conseil municipal

Subvention à l'association Life in the bar-Live in the Bar dont le siège social est situé 168 rue du faubourg st Antoine (75011 - Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 180
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par le "Logement français" en vue du financement de 10 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 42, rue Cadet (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Le Logement français", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 120-1°
Conseil municipal

Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-4°
Conseil municipal

Subvention à l'association Estampas de Colombia, 35 rue de Montholon 75009 Paris et à l'association Club Recherche et Loisirs 10ème, 31 rue de Château Landon 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 188
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Compagnie Anne Delbée", 12 rue Chabanais (2e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 233
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à "l'Association d'aide à la guidance et à l'intersecteur X de psychiatrie infanto-juvenile de Paris - AGIP" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" 25, rue de Chartres à Paris 18ème une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 90
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Union de familles de malades mentaux et de leurs associations" située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 23
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 206
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Le Petit Ney", sise 10, avenue de la Porte-Montmartre (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 161
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 11 logements PLUS situé 18 rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 152-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 18 logements PLS située 10, rue Duvergier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 130-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres pour la maintenance des centrales d'air comprimé et des aéro-éjecteurs installés dans les locaux des Services Techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 1
Conseil municipal

Création d'un marché aux artistes Création Bastille boulevard Richard Lenoir (11e) et mise en œuvre de la consultation et des actes préparatoires en vue de la délégation de service public relative à ce marché et au marché de la Création boulevard Edgar Quinet (14e). Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 72
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale des Syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 8, boulevard Berthier (17e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'Histoire de Paris" 26, rue Geoffroy l'Asnier, 75004, Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 54
Conseil municipal